Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés. Les références précises sont celles du BPU, qui doit notamment renseigner l’origine de chaque produit.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.

• Familles : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges
• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle
• Conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes et bonbonnes, avec volumes nets conformes à la réglementation
• Traçabilité complète, origine géographique indiquée sur chaque ligne du BPU et retrait immédiat des lots en cas d’alerte sanitaire

Les produits sont livrés avec un bon de livraison détaillé, dans des conditions de température et d’hygiène conformes à la réglementation. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, une DLC résiduelle minimale de 2/3 et les quantités. Toute non-conformité impose un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur. Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.