Fourniture de boissons
Fourniture de boissons alcoolisées
Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés, avec origine renseignée sur chaque ligne du BPU.
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, conformes aux réglementations applicables et livrés dans leur conditionnement d’origine.
- Familles : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.
- Exemples de références : vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, bières, cidres, Champagne, vins en bouteille et en BIB.
- Conditionnements prévus : bouteilles de 0,7 à 1 litre, canettes de 0,33 litre, bouteilles de 0,75 litre, briques de 0,25 litre et BIB de 5, 10, 20 ou 22 litres ; cartons ou packs de 6 ou 24 unités selon les références.
- Les vins AOC et IGP doivent être accompagnés de leurs justificatifs ; les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.
- L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes, ainsi que les ingrédients et la déclaration nutritionnelle requis pour les vins et boissons alcoolisées.
L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, à signaler à l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.
Les livraisons ont lieu le matin entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; les anomalies sont consignées et peuvent entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation, avec substitution ou dédommagement le jour même.
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