Fourniture de boissons

Le lot couvre la fourniture de boissons alcoolisées à partir des références du BPU, pour commandes au fur et à mesure des besoins. Les familles comprennent alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.

Références et conditionnements. Le BPU détaille notamment spiritueux et apéritifs (rhum, vodka, whisky, cognac, liqueurs, vermouth), bières en canettes de 0,33 L, cidres en bouteilles de 1 L, vins en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L et bibs de 5 à 22 L. Les formats de livraison comprennent, selon les références, cartons ou packs de 6 ou 24 unités. Les volumes estimatifs sont non contractuels et spécifiés par produit ; par exemple, le BPU prévoit 2 360 L de vin blanc de table en bib de 20 L et 960 L de vin rouge de table en bib de 22 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titre alcoométrique indiqué. L’étiquetage mentionne la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels, ainsi que les ingrédients et la déclaration nutritionnelle exigés pour les vins et boissons alcoolisées concernés. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine, avec volumes nets réglementaires.

Origine, livraison et contrôle. L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité et, en cas d’alerte sanitaire, informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, sont réalisées le matin entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être vérifiée à réception et avant le départ du livreur. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle d’au moins 2/3. Un produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de livraison peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; le fournisseur propose une substitution ou un dédommagement le jour même.

Le titulaire signale sans délai les ruptures et difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.