Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements : alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux, Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références précises sont définies au BPU, avec indication obligatoire de l’origine sur chaque ligne.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.

• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique acquis, volume net, origine, producteur, adresse, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle pour les produits concernés.
• Conditionnement d’origine en bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires.
• Traçabilité complète et origine géographique renseignée au département ou au pays ; en cas d’alerte sanitaire, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés.
• Produits originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, dans des conditions de température et d’hygiène réglementaires. Chaque livraison fait l’objet d’un contrôle de conformité, d’intégrité des emballages, de quantités et de DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité impose un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.