Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande d’alcools et apéritifs, de cidres et bières, de mousseux et Champagne, ainsi que de vins blancs, rosés et rouges. Le BPU distingue notamment vermouths, portos, rhums, vodkas, whiskies, liqueurs, bières, cidres et vins de différentes couleurs et appellations.

Les formats prévus comprennent des bouteilles d’environ 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl vendues notamment par packs de 24, des cartons de six bouteilles de cidre d’1 L, ainsi que des vins en bouteilles de 0,75 L, briques de 25 cl et bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 L. Les volumes estimatifs du BPU sont non contractuels; ils comprennent, par exemple, 2 360 L de vin blanc de table en bag-in-box de 20 L et 960 L de vin rouge de table.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes). Leur qualité doit être saine, loyale et marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes éventuels et, pour les produits concernés, les ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés; une origine hors de ce périmètre n’est admise, avec information de l’acheteur, qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable. Le titulaire assure la traçabilité complète et informe immédiatement l’acheteur d’une alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés.

Les livraisons, selon les fréquences et lieux fixés au CCAP, sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé; transport et hygiène respectent les règles applicables. Elles interviennent entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception. Les contrôles portent aussi sur la conformité, l’intégrité des emballages et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.