Fourniture de boissons

CCAS Saint-Chamond
Date limite
16 octobre 2026 à 12 h
Localisation
Saint-Chamond (42)
Durée
12 mois, du 1er janvier au 31 décembre 2027 ; accord-cadre renouvelable
Budget
Estimation: 5 160.5 €

Fourniture de boissons alcoolisées

Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés. Les articles doivent être proposés sur les lignes du BPU, avec leur origine géographique renseignée.

Les familles comprennent notamment :

  • alcools et apéritifs : vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, apéritifs anisés et Calvados ;
  • bières et cidres : bières ambrées, blondes et supérieures, cidres brut, demi-sec et doux ;
  • mousseux et Champagne : Champagne brut, demi-sec et rosé, mousseux blanc de blanc, Saumur et Vouvray ;
  • vins blancs, rosés et rouges, notamment vins de table, AOC et IGP.

Les conditionnements prévus comprennent des bouteilles de 0,25 l, 0,33 l, 0,7 l, 0,75 l et 1 l, des canettes de 0,33 l, des cartons ou packs de 6 ou 24 unités, ainsi que des BIB de 5 l, 10 l, 20 l et 22 l. Le BPU prévoit notamment 2 360 l de vin blanc de table en BIB de 20 l, 720 l de vin blanc demi-sec en BIB de 10 l, 380 l de vin blanc de table en BIB de 5 l, 220 l de vin rosé en BIB de 5 l, 320 l de vin rosé en BIB de 10 l, 336 l de vin rouge IGP en BIB de 10 l, 180 l de vin rouge AOC en BIB de 5 l et 960 l de vin rouge de table en BIB de 22 l. Certaines références de bière, cidre et vin sont identifiées comme obligatoires dans le BPU.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination. Les bières et cidres respectent le titre alcoométrique étiqueté. L’étiquetage mentionne la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes, ainsi que les ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsque requis. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

La traçabilité doit être complète. L’origine est indiquée par département ou pays sur chaque ligne du BPU ; les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et respectent les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, une DLC résiduelle minimale des deux tiers et les quantités. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.

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