Marché de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools et apéritifs pour les établissements concernés, selon les références du BPU. L’origine de chaque produit doit être renseignée sur chaque ligne du BPU.

Les familles couvertes sont :

• alcools et apéritifs, droits inclus ;
• cidres et bières ;
• mousseux et Champagne ;
• vins blancs, rosés et rouges.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titre alcoométrique conforme à l’étiquetage. L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes, ainsi que les ingrédients et la déclaration nutritionnelle applicables aux vins et boissons alcoolisées.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec des volumes nets conformes à la réglementation. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux du CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux règles de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Tout produit non conforme doit être remplacé sans frais ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les approvisionnements relèvent notamment de l’objectif Egalim de 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % de produits biologiques. Le titulaire limite les emballages superflus, signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute substitution à l’accord de l’acheteur.