Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés, les articles étant désignés dans le BPU. L’origine géographique de chaque produit doit être renseignée sur chaque ligne du BPU.

Les familles couvertes comprennent :

• alcools et apéritifs, droits inclus ;
• cidres et bières ;
• mousseux et Champagne ;
• vins blancs, rosés et rouges.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage. L’étiquetage comporte notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, l’identité du producteur, les allergènes, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsque requises.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec des volumes nets conformes à la réglementation. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le marché ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les prescriptions applicables de température et d’hygiène. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.