Fourniture de boissons
Boissons alcoolisées
Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés. Les articles sont proposés selon le BPU, avec origine obligatoire, conditionnement d’origine et informations de traçabilité.
Le lot couvre notamment :
- alcools et apéritifs : vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, calvados et apéritifs anisés ;
- cidres et bières, dont canettes de 33 cl, généralement en packs ou cartons de 24 unités ;
- mousseux, Champagne et Vouvray, généralement en cartons de 6 bouteilles de 1 L ;
- vins blancs, rosés et rouges en bouteilles de 0,25 ou 0,75 L, ainsi qu’en BIB de 5, 10, 20 ou 22 L.
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titre alcoométrique conforme à l’étiquetage. L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsqu’elles sont requises.
Les livraisons sont effectuées dans les conditionnements d’origine — bouteilles, caissettes ou bonbonnes — avec volumes nets conformes aux prescriptions. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable. Toute alerte sanitaire entraîne l’information immédiate de l’acheteur et le retrait des lots concernés.
Le titulaire fournit un bon de livraison détaillé et respecte les prescriptions réglementaires de température et d’hygiène du transport. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’un remplacement soumis à l’accord de l’acheteur.
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