Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools et apéritifs destinés aux établissements concernés, selon les références détaillées au BPU. L’origine géographique de chaque produit doit être renseignée sur chaque ligne du BPU.

Les familles couvertes sont les alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les produits doivent être sains, loyaux et marchands.

• Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué sur l’étiquette.
• L’étiquetage mentionne la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes, ainsi que les ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsque requis.
• Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec des volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires.

Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier et non substituable, après information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées dans des conditions conformes aux exigences de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, une DLC résiduelle minimale des deux tiers et les quantités. Toute non-conformité doit être remplacée sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.