Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements, selon les références du BPU, avec renseignement obligatoire de l’origine sur chaque ligne.

Le lot couvre notamment les familles suivantes :

• Alcools et apéritifs, dont vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, anisés et calvados ;
• Bières et cidres, notamment bières blondes ou ambrées en canettes de 33 cl par packs de 24, et cidres en bouteilles de 1 L par cartons de 6 ;
• Champagnes et mousseux en bouteilles de 1 L par cartons de 6 ;
• Vins blancs, rosés et rouges en bouteilles de 75 cl, briques de 25 cl ou BIB de 5, 10, 20 et 22 L.

Les volumes nets et les conditionnements d’origine doivent respecter les prescriptions réglementaires. Les produits doivent être sains, loyaux et marchands ; les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs et les bières et cidres présentent un titrage conforme à l’étiquetage.

L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, l’identification du producteur, les allergènes et, pour les vins et boissons concernés, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. La traçabilité est complète ; l’origine géographique est indiquée au département ou au pays. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable. Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées selon les fréquences et lieux du CCAP, avec transport conforme aux règles d’hygiène et de température.

À réception, l’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’un remplacement soumis à l’accord de l’acheteur.