Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools et apéritifs, conformément aux références du BPU, avec indication obligatoire de l’origine sur chaque ligne.

Le lot comprend notamment :

• alcools et apéritifs, dont vermouths, portos, rhums, vodkas, whiskies, liqueurs, gins, cognacs et autres spiritueux ;
• bières et cidres ;
• champagnes et mousseux ;
• vins blancs, rosés et rouges, notamment en bouteilles, briques et BIB de 5, 10, 20 et 22 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué. L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le producteur, les allergènes éventuels, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsque requises.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes. Le BPU prévoit notamment des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 0,33 L, des bouteilles et BIB de vin de 5 à 22 L, ainsi que des briques de 0,25 L.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, à signaler à l’acheteur. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées dans des conditions conformes aux exigences de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les fiches techniques et justificatifs de composition doivent rester disponibles. Toute substitution de produit est soumise aux règles de déclaration ou d’autorisation environnementale prévues au contrat ; toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et accompagnée d’une solution soumise à l’accord de l’acheteur.