Fourniture de boissons
Boissons alcoolisées
Fourniture de vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne pour les établissements concernés, selon les références du BPU.
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, avec respect des réglementations applicables aux boissons alcoolisées et, pour les vins concernés, des dénominations AOC, AOP ou IGP.
- Familles : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.
- Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique acquis, volume net, origine, producteur, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle lorsque requis.
- Conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes ; volumes nets conformes à la réglementation.
- Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.
Le titulaire renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et garantit la traçabilité complète. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l’acheteur.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées dans des conditions conformes aux règles d’hygiène et de température. Chaque livraison fait l’objet d’un contrôle de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.
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