Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne, dans les références définies au BPU, avec indication de l'origine de chaque produit.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l'étiquetage.

• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique acquis, volume net, origine, producteur, adresse et allergènes ; ingrédients et déclaration nutritionnelle pour les vins et boissons alcoolisées concernées.
• Livraison dans les conditionnements d'origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires.
• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; traçabilité complète, information immédiate en cas d'alerte sanitaire et retrait des lots concernés.
• Produits originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés ; approvisionnement extérieur possible uniquement en cas d'offre insuffisante pour un produit particulier et non substituable, avec information de l'acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d'un bon de livraison détaillé. Le transport doit respecter les prescriptions réglementaires d'hygiène et de température. Les contrôles portent notamment sur la conformité, l'intégrité des emballages, la DLC résiduelle minimale de 2/3 et les quantités ; toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les approvisionnements doivent respecter le seuil de 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % de produits biologiques. Les emballages superflus sont limités et toute rupture de stock ou difficulté d'approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d'une solution de remplacement soumise à l'accord de l'acheteur.