Fourniture de bois et matériaux en bois

L’accord-cadre mono-attributaire s’exécute par bons de commande transmis au fur et à mesure des besoins. Le bordereau comprend 166 références ; les commandes précisent les fournitures, quantités et lieux attendus. Les dimensions des articles admettent une tolérance de ±3 mm.

Familles de fournitures

L’assortiment couvre notamment les baguettes, tasseaux, carrelets, liteaux, chevrons, bastaings, bois d’ossature, planches et bois de coffrage, voliges, rondins, poteaux, pieux et ganivelles. Les références comprennent des longueurs de 2 à 6 m, des bois massifs et des bois traités en autoclave classes 2, 3 et 4.

Sont également proposés des contreplaqués intérieurs et extérieurs, notamment en okoumé, des panneaux antidérapants, filmés et de résistance au feu M1, des panneaux OSB, mélaminés, MDF, agglomérés et composites, des stratifiés, plans de travail, tablettes et bandes de chant. Les formats incluent des panneaux jusqu’à 3 100 × 1 530 mm, avec des épaisseurs de contreplaqué de 5 à 22 mm. D’autres références portent sur le hêtre massif, le chêne, des bois exotiques (sipo, iroko), des poutres lamellées-collées, la découpe de panneaux et des caillebotis.

Le DQE distingue les besoins des deux acheteurs et donne des quantités estimatives, par exemple pour le Département : 200 rondins fraisés, 180 m² de panneaux OSB, 650 caillebotis, 300 pieux de clôture et 100 ml de ganivelle. Ces quantités ne constituent pas des commandes fermes.

Livraison et contrôles

Le délai de livraison est de 5 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. Le titulaire assure, sous sa responsabilité, le conditionnement, le transport, le chargement, le déchargement et la livraison ; chaque livraison est accompagnée d’un bon précisant notamment les quantités, la date et la traçabilité ainsi que l’origine légale et durable des produits. Pour les commandes du Département destinées à la menuiserie de Rouen, les véhicules doivent pouvoir passer sous un porche de 2,90 m de haut et 2,40 m de large ; le titulaire confirme date et heure d’arrivée 24 heures à l’avance. Une collecte par un agent des acheteurs peut exceptionnellement être envisagée si le titulaire dispose d’un magasin à Rouen ou alentour.

Les emballages restent la propriété du titulaire. Il privilégie, lorsque cela est compatible avec les besoins et les règles sanitaires et d’hygiène, les contenants réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés, réduit leur volume et leur poids et favorise la livraison en vrac ; il les collecte en vue de leur réutilisation ou recyclage sauf incompatibilité sanitaire. L’acheteur procède aux vérifications quantitatives et qualitatives simples à la livraison ; une décision d’admission, d’ajournement, de réfaction ou de rejet peut être prise dans les 15 jours calendaires. Passé ce délai, l’admission est réputée acquise. Aucune garantie n’est prévue.