Assurances responsabilité et dommages pour organismes

Quantités et assiette

• Parc automobile total indiqué : 152 véhicules (ventilation par organisme fournie en annexe pour chiffrage).
• Kilométrages annuels par organisme fournis comme assiette tarifaire.

Garanties principales (extraits)

• Responsabilité civile : dommages corporels illimités ; dommages matériels/immat. consécutifs plafonnés (ex. 100 000 000 € par sinistre et par véhicule selon tableau).
• Atteinte à l’environnement : garanties avec plafond (ex. 1 500 000 € par sinistre).
• Incendie/explosion, fautes inexcusable : plafonds spécifiques (ex. 10 000 000 €, 1 500 000 € par an pour faute inexcusable).
• Dommages aux véhicules (tous accidents, incendie, vol, bris de glace) : prises en charge selon valeur à dire d’expert ; franchises types (ex. 500 €), bris de glace sans franchise.
• Assistance (sans franchise kilométrique) et garanties conducteur (individuelle accidents conducteur : 1 000 000 €).
• Garanties spécifiques pour engins/travaux et batteries/VE précisées.

Modalités et contraintes

• Variante auto‑mission sans franchise exigée en supplément.
• Modalités détaillées de déclaration, gestion sinistres, franchises jeune conducteur et conditions particulières à respecter.
• Tarification à fournir par organisme : prime annuelle flotte, honoraires de gestion et ventilation requise.