Fourniture d’articles à usage unique

Fourniture d’articles à usage unique relevant de la catégorie 1, notamment en plastique, en carton et en matière absorbante. La liste des fournitures est indicative et non exhaustive ; les produits précis et leurs exigences sont définis lors de chaque marché spécifique.

Pour chaque marché spécifique, les produits visés sont détaillés dans le bordereau de prix. L’offre comprend au minimum le bordereau de prix complété et les fiches techniques des produits proposés. Les fournitures doivent respecter les stipulations du contrat ainsi que les normes et spécifications techniques applicables à la date du contrat.

Livraison et réception

• Livraison franco de port et d’emballage, sans seuil minimum de commande, au lieu, à la date et à l’heure indiqués sur le bon de commande. Les emballages doivent être étiquetés conformément à la réglementation en vigueur.
• Le délai maximal d’exécution d’un bon de commande est de 5 jours ouvrés à compter de sa réception ; le délai de livraison maximal d’une commande non urgente est de 5 jours à compter de sa réception par le fournisseur. Pour une commande urgente, le délai peut être ramené à 48 heures après accord écrit.
• Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin indiquant notamment les références de commande, la désignation et la qualité des fournitures, les quantités et les prix. Des vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison.