Fourniture d’articles textiles

L’accord-cadre porte sur huit lots distincts. L’offre doit couvrir un lot complet : une offre incomplète est irrégulière et automatiquement écartée. Les quantités annuelles du bordereau sont indicatives ; le minimum et le maximum sont fixés, pour chaque ligne et pour une année, à respectivement 20 % de moins et 20 % de plus que les quantités prévues au bordereau.

Articles et spécifications

• Lot 1 – Alèses : 500 alèses « gériatrie » ou « barrière » avec rabat, environ 85 × 90 cm ; 200 alèses sans rabat, 180 × 130 cm, 180 g, polycoton 50/50.
• Lot 2 – Linge de lit : 1 310 draps blancs 180 × 320 cm en polyester-coton 50/50, 140 g minimum ; 300 draps de coloris divers avec les mêmes caractéristiques ; 350 draps-housses blancs jersey 90 × 200 cm, polyester-coton 50/50, 160 g/m² ; 1 drap-housse de coloris divers avec les mêmes caractéristiques ; 120 taies de traversin blanches 80 × 140 cm et 30 de coloris divers, polyester-coton 50/50 ; 330 taies d’oreiller blanches 65 × 65 cm, 140 g minimum, forme sac portefeuille ; 130 taies réversibles blanches ; 100 taies de coloris divers, forme sac portefeuille ; 200 taies réversibles de coloris divers. Les quantités 2.8/2.10 du bordereau correspondent aux deux références réversibles distinctes.
• Lot 3 – Bav oirs : 1 bavoir plastifié éponge et 610 bavoirs plastifiés tissu, environ 45 × 90 cm, fermeture par pressions, coloris foncé, devant absorbant et dos en polyester-PVC imperméable.
• Lot 4 – Linge de table et de cuisine : serviettes de table de coloris divers, 55 × 55 cm, 180 g minimum, polyester-coton 50/50, lavables à 90 °C ; torchons type « Gaufrex », environ 80 × 60 cm, 100 % coton, 230 g minimum, lavables à 90 °C ; torchons blanchis, mêmes dimensions et grammage, 100 % coton. Le catalogue indique 1 400 serviettes, tandis que le bordereau indique 1 200.
• Lot 5 – Linge de toilette : draps de bain éponge 70 × 140 cm, 100 % coton, blancs ou de coloris divers, grand teint pour ces derniers, 450 g minimum ; variante souhaitée à 500 g. Gants de toilette 15 × 20 cm et serviettes 50 × 90 cm, mêmes exigences de matière, grammage, lavage à 90 °C et variantes. Quantités : 230, 120, 5 520, 420, 1 860 et 250 unités selon les six sous-lots.
• Lot 6 – Oreillers et couvertures : 85 couvertures polaires 180 × 220 cm, 350 g, 100 % polyester, coloris divers, non-feu et conformes à la norme E 12952 / 1 à 4 ; 70 oreillers à housse plastifiée, 60 × 60 cm.
• Lot 7 – Chemises ouvertes : 340 chemises ouvertes à forme croisée, fermeture au dos avec ou sans pressions, taille unique, coloris autre qu’uni blanc.
• Lot 8 – Vêtements du personnel : pantalons blancs unis, polyester-coton 50/50, taille élastique et échelle des tailles. Le catalogue indique 310 unités, tandis que le bordereau indique 50.

Qualité, conditionnement et exécution

Les produits doivent respecter les définitions du catalogue, les textes et normes en vigueur, porter le marquage CE ou une norme équivalente et être accompagnés du certificat de conformité. L’offre doit préciser la nature et la composition des produits, ainsi que le conditionnement : nature de l’emballage, dimensions et poids, nombre d’unités par emballage et unités d’expédition, notamment la palettisation. Toute modification du conditionnement nécessite l’acceptation de l’acheteur.

Les commandes préciseront la référence du marché, la référence et la désignation, la quantité, ainsi que le lieu, le jour et l’heure de livraison. Le fournisseur doit respecter la référence, la composition, le conditionnement, les caractéristiques et le délai proposés. En cas d’interruption ou de modification de fabrication, un produit au moins équivalent doit être proposé avec échantillons et au prix du marché au moins 30 jours avant le changement ; la substitution n’est possible qu’après acceptation et avenant.

Le délai de livraison proposé devient contractuel à compter de la réception de la commande. Les livraisons sont effectuées au lieu indiqué sur le bon de commande ou, à défaut, à l’accueil de l’établissement, selon des horaires convenus avec celui-ci. Le transport, l’emballage, l’assurance et la livraison sont à la charge du fournisseur ; les véhicules doivent être propres, adaptés et capables de manœuvrer dans les établissements. Les livraisons comportent un bon indiquant quantités, références, désignations, numéro de commande et date. Les palettes doivent respecter les normes européennes et être reprises.

La réception quantitative et qualitative a lieu dans l’établissement émetteur du bon de commande. Le titulaire ou son mandataire doit être présent. Un excédent supérieur à 10 % peut être repris ; une quantité insuffisante doit être complétée sous 48 heures. Une livraison non conforme, notamment aux spécifications techniques, peut être rejetée et doit alors être remplacée aux frais du titulaire sous 48 heures.