Fourniture d'articles de plomberie

• Produits référencés au bordereau des prix unitaires (BPU) et au catalogue; le catalogue peut être utilisé avec remises.
• Exigence de caractéristiques professionnelles : longévité et performance des matériels fournis.

Livraison, emballage et retrait

• Emballage, transport et livraison à la charge du titulaire.
• Délais et créneaux de livraison à convenir avec l'interlocuteur dédié.
• Documents à remettre lors de la livraison : bordereau de livraison et pièces administratives indiquées dans le bon de commande.
• Modalités de retrait par la collectivité prévues (à préciser au bon de commande).

Organisation et suivi

• Accord‑cadre attribué à un seul opérateur ; le titulaire doit désigner un interlocuteur privilégié pour le suivi administratif et logistique.
• Suivi des approvisionnements et gestion administrative des commandes attendus.

Exigences contractuelles et garanties

• Exigences de conformité, obligations de sécurité, garanties et assurances prévues.
• Clauses relatives à confidentialité, pénalités, résiliation et non‑exclusivité applicables.

Développement durable

• Mise en œuvre d'objectifs de développement durable pendant l'exécution des prestations, conformément aux prescriptions contractuelles.