Approvisionnement de pièces de rechange navales

• Activateur avec socle

  • Référence NNO : ACTIVATEUR AVEC SOCLE
  • Référence SACRAL N-CORENG : 6541675
  • Fabricant indiqué : EVAC
  • Quantité : 20 unités

• Collier polyamide (libellé littéral : COLLIER POLYAMIDE INC 2,4L140)

  • Référence NNO : COLLIER POLYAMIDE INC 2,4L140
  • Référence SACRAL N-CORENG : 032031
  • Fabricant indiqué : LEGRAND FRANCE
  • Quantité : 5000 unités

Exigences techniques et de conformité

• Références SACRAL N-CORENG à respecter ; en cas d'indisponibilité, fiches techniques SACRAL/N-CORENG ou équivalences acceptées sous réserve de justificatifs fabricants.
• Preuves de conformité exigées pour références non connues : documents fournis par le fabricant permettant la vérification de l'équivalence.
• Variantes non autorisées sauf tolérance formelle liée à équivalence validée par justificatifs.

Conditionnement, documentation et traçabilité

• Livraison franco de port et conditionnement conforme aux exigences pour fournitures (emballage adapté et étiquetage).
• Documents exigés à la livraison : certificats de conformité, documentation technique et, le cas échéant, fiches de sécurité.
• Exigences de dénomination et traçabilité des références ; possibilité d'exiger une attestation d'obsolescence pour certaines références évoluées.

Réception et contrôles

• Contrôles quantitatifs et qualitatifs à la réception ; vérification des références et de la conformité documentaire.
• Procédures de remise en conformité ou d'acceptation conditionnelle en l'absence de justificatifs suffisants.
• Pénalités prévues en cas de retard ou non-conformité (modalités à respecter selon clauses contractuelles).