Analyses de micropolluants dans les aliments autoconsommés

Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-AlpesAgence Régionale de Santé BFC
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Date limite
12 novembre 2026 à 12 h
Localisation
France
Durée
1 an ; 3 reconductions tacites d’1 an (max. 4 ans) ; effet prévu au 1er janvier 2027, sinon notification ; non-reconduction annoncée 3 mois avant échéance
Budget
Max: 1 230 000 €

Étude de terrain et investigations environnementales

Le lot 1 couvre l’étude, l’organisation des prélèvements de denrées et de matrices environnementales, ainsi que les analyses des sols et dépôts surfaciques. Il exclut les analyses en laboratoire des denrées alimentaires : le titulaire organise leur prélèvement et leur transmission au laboratoire du lot 2, sans choisir ce laboratoire ni réaliser ces analyses, sauf demande expresse hors cadre initial.

Préparation et prélèvements

Le titulaire prend connaissance du contexte et des documents transmis par l’ARS, identifie les usages, matrices, accès et contraintes de terrain, puis prépare ou consolide un plan d’échantillonnage qualitatif et quantitatif soumis à validation de l’ARS. Selon la commande, l’étude préalable peut inclure l’examen des données disponibles, une visite des lieux, une enquête de terrain et la définition de zones témoins et de voies de transfert plausibles.

Le plan précise la sélection des sites, la représentativité recherchée, les critères d’inclusion ou d’exclusion, les masses ou volumes, les échantillons composites, doublons et blancs éventuels, ainsi que les limites de l’approche. Les denrées effectivement consommées sont privilégiées pour l’évaluation de l’exposition alimentaire. Les composites ne sont constitués que s’ils sont pertinents et validés par l’ARS. Le titulaire organise les rendez-vous selon les consignes de l’ARS, vérifie la disponibilité des denrées et recueille les informations utiles sur leur production ou élevage et les pratiques associées.

Les matrices susceptibles d’être prélevées comprennent notamment :

  • végétaux : légumes-feuilles, racines, tubercules, fruits, plantes aromatiques et champignons ;
  • denrées animales : œufs, volailles domestiques, viandes d’élevage domestique, lait cru et produits laitiers éventuels, poissons et fruits de mer de pêche de loisirs ;
  • autres denrées autoconsommées, telles que miel, pollen, propolis, conserves, jus, confitures, farines et huiles ;
  • sols superficiels de jardins, zones d’élevage ou de parcours de volailles et zones témoins ;
  • dépôts surfaciques, notamment poussières sédimentées et dépôts atmosphériques, lorsqu’ils aident à interpréter les résultats alimentaires ou à documenter un transfert.

Pour les sols, la profondeur, la fraction analysée, la méthode de prélèvement et la constitution éventuelle d’un composite sont justifiées et adaptées aux usages ; la profondeur peut être fixée au bon de commande ou proposée selon les objectifs et guides techniques. Les méthodes de prélèvement des dépôts sont adaptées aux substances et au lieu de collecte ; les matériaux sont compatibles avec les analyses demandées, en particulier pour les PFAS. Les résultats de dépôts surfaciques sont exprimés en µg/m² et ne permettent pas, à eux seuls, une évaluation du risque sanitaire.

Analyses, qualité et coordination

Le titulaire assure le conditionnement, le transport et les analyses environnementales des sols et dépôts par un ou plusieurs laboratoires qu’il choisit sous sa responsabilité. Il précise les méthodes, normes, prétraitements, fractions, limites de quantification, incertitudes, accréditations et délais par matrice et famille de contaminants. Les laboratoires sont accrédités pour les essais pertinents lorsque disponible ; toute méthode exploratoire ou non accréditée est signalée et justifiée, et les analyses environnementales non accréditées ou exploratoires requièrent l’accord préalable de l’ARS.

Les programmes sont arrêtés au cas par cas par l’ARS. Ils peuvent porter sur les métaux et métalloïdes, dont plomb, cadmium, mercure, arsenic, antimoine, nickel, chrome, cuivre et zinc ; les PFAS, a minima PFOS, PFOA, PFHxS et PFNA ; dioxines, furanes et PCB ; HAP et autres hydrocarbures pertinents ; résidus de pesticides et métabolites selon le contexte ; retardateurs de flamme bromés, dont PBDE, HBCDD et PBB ; ou autres contaminants émergents ou liés à une source locale après validation de la faisabilité. Toute adaptation du programme analytique nécessite la validation préalable de l’ARS.

Le titulaire se coordonne avec le laboratoire alimentaire du lot 2 pour les contenants, masses minimales, préparation, délais, méthodes et substances recherchées ainsi que pour le rapprochement des résultats. Il prévient les contaminations croisées et les interférences ; propose, lorsque pertinent, témoins, doublons, blancs de terrain, de transport ou de matériel, lesquels sont obligatoires lorsque les enjeux, la sensibilité des méthodes ou le risque de contamination croisée le justifient. Chaque prélèvement est identifié et traçable ; la chaîne de possession est documentée à chaque transfert. Les écarts de délai, température, contenant, masse ou état sont signalés sans délai à l’ARS.

Restitution et jalons indicatifs

Les livrables comprennent un plan d’intervention, les fiches de prélèvement, les bulletins d’analyse, une base structurée de résultats, une cartographie des points réalisés et une note de synthèse. S’y ajoutent un rapport d’étude et, si commandé, un rapport d’interprétation. Les résultats sont validés techniquement au premier niveau, notamment quant aux unités, doublons, blancs, valeurs atypiques, limites de quantification et réserves. Le bilan distingue les résultats alimentaires produits par le laboratoire désigné et les résultats environnementaux des laboratoires mobilisés par le titulaire. La cartographie exploitable par l’ARS inclut coordonnées, système de projection, identifiants et métadonnées ; la confidentialité des domiciles de particuliers est préservée.

À titre indicatif, l’accusé de réception du bon de commande est attendu à J + 1 ouvré ; le plan d’intervention est fixé dans la lettre de consultation du marché subséquent, avec un délai idéal de 5 jours ouvrés ; les délais des résultats bruts suivent le BPU par composé, le délai le plus long s’appliquant si plusieurs composés sont analysés ; la note de synthèse est attendue sous 5 à 10 jours ouvrés après réception complète des résultats.

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