Fournitures administratives, produits d’entretien et papiers

L’accord-cadre couvre trois lots de fournitures commandées au fur et à mesure des besoins : fournitures administratives, produits d’entretien et papiers. Les articles référencés sont commandés sur bordereau ; pour un besoin qui n’y figure pas, le titulaire transmet un devis. Les livraisons font l’objet d’un contrôle des quantités, de l’état et de la conformité à la commande. Les articles endommagés ou non conformes sont repris et remplacés aux frais du titulaire. En cas d’indisponibilité d’un article référencé de plus de 30 jours ou définitive, le titulaire propose un produit équivalent soumis à validation et met à jour les références du bordereau et du catalogue. Les bons de commande sont adressés par courriel ; le titulaire en accuse réception sous 5 jours calendaires.

Lot 1 — Fournitures administratives

Le bordereau comprend notamment des enveloppes et pochettes, articles de classement, papeterie, outils d’écriture et petites fournitures de bureau. Les formats et conditionnements distinguent, entre autres :

• Enveloppes de 110 × 220 mm, 176 × 250 mm, 162 × 229 mm, 229 × 324 mm et 260 × 330 mm, en différents papiers, grammages et versions avec fenêtre, par boîtes de 250 ou 500 ; pochettes à bulles par boîtes de 100.
• Classement : protège-documents de 60 ou 100 vues, classeurs à levier à dos de 80, intercalaires de 6 ou 12 touches, boîtes d’archives, chemises et pochettes ; conditionnements selon les références, de l’unité à 100 pièces.
• Écriture et petites fournitures : crayons HB, critériums de 0,5 et 0,7 mm, mines, stylos, feutres, marqueurs, agrafes, calculatrices, piles, règles, adhésifs, colles, blocs-notes, agrafeuses, perforateurs et accessoires de bureau. Sont aussi référencés des clés USB de 8 et 16 GB et des lingettes de nettoyage pour PC.
• Consommables d’impression : cartouches pour plusieurs références Brother, HP et Konica, notamment HL 2130, LC 1240, HP 10/11, 940, 950/951/953, 973, 913, 131A, 220A et 728, ainsi qu’un tambour HL2130/2240/2270. Le bordereau comprend également un tampon Printy 4924 et des recharges Trodat de plusieurs modèles.
• Papeterie : blocs, cahiers à spirale A4 quadrillés 5 × 5 et cahiers A5, notamment.

Lot 2 — Produits d’entretien

Il s’agit de produits et matériels fournis, et non d’une prestation de nettoyage. Le bordereau associe consommables sanitaires et d’hygiène, produits de nettoyage et de désinfection, ainsi que petit matériel :

• Papier toilette en bobine 2 plis de 180 m, bobine à dévidoir central de 20 × 160, distributeurs de papier et de savon, savon mousse, mouchoirs et masques jetables en papier.
• Produits pour sanitaires, surfaces et vaisselle : gel WC, détartrant, nettoyant multi-usages en 5 l, vinaigre blanc en 1 l et 5 l, produit vaisselle en 750 ml, nettoyant vitres en 750 ml, désinfectants pour les mains et les surfaces, produits anticalcaires et produits à base de javel.
• Consommables pour lave-linge et lave-vaisselle, lingettes désinfectantes par 100, produits absorbants pour vomissures, éponges, désodorisant en aérosol de 500 ml et recharges de balai dépoussiérant.
• Petit matériel : seau de 10 l, pelle, balayette à manche de 45 cm, manche à balai, lot de 10 serpillières, bandeau de lavage de 14 × 50 cm, set WC en polypropylène et gants ménagers en tailles M, L ou XL. Sacs poubelles en rouleaux de 30, 50 et 110 l.

Lot 3 — Papiers

Le bordereau prévoit du papier A4 blanc CIE 164 de 80 g par carton de 5 ramettes, du papier A4 couleur de 80 g par ramette de 500 feuilles, ainsi que du papier A3 blanc et couleur de 80 g par ramette de 500 feuilles. Il comprend aussi du papier couché blanc pour traceur, 90 g, en rouleaux de 914 mm × 45,7 m.

Exigences de fourniture et suivi

Les articles du bordereau doivent disposer d’au moins un label environnemental. Les références concernées par la loi AGEC sont proposées dans un catalogue dédié indiquant notamment la part de matières recyclées ; les fournitures de bureau doivent intégrer au moins 40 % de matières recyclées. Pour les familles AGEC, les taux minimaux indiqués sont de 40 % de matières recyclées pour les fournitures de bureau et le papier, et, pour les cartouches, 25 % de produits issus du réemploi ou de la réutilisation et 25 % intégrant des matières recyclées. Les cartouches proposées doivent être remanufacturées. Le papier doit provenir de filières durables et être certifié 100 % recyclé ou labellisé, avec justificatifs techniques ou fiches d’écolabel à l’actualisation du mini-catalogue.

Le titulaire transmet à la fin de chaque trimestre un état récapitulatif électronique modifiable des produits livrés. Pour l’exécution, les véhicules employés doivent respecter la réglementation de classification lorsqu’ils circulent dans une zone à faibles émissions. Les fournitures sont vérifiées quantitativement et qualitativement ; une livraison incomplète peut être complétée dans le délai prescrit par l’acheteur.