Actualisation de l'évaluation environnementale du PLUi-H

Composition et pilotage

• Équipe pluridisciplinaire expérimentée en études d'urbanisme et évaluations environnementales, avec un interlocuteur unique pour le suivi de projet.
• Suivi itératif avec réunions de pilotage et échanges réguliers pour assurer la traçabilité des décisions.

Mission 1 — Analyse d'opportunité et incidences par point d'objet

• Examiner chaque point d'objet de modification et analyser opportunités et conséquences environnementales en s'appuyant sur protections réglementaires et données disponibles.
• Réaliser, si nécessaire, relevés de terrain (faune, flore, zones humides, paysage) pour confirmer les sensibilités.
• Produire un document de synthèse par point d'objet et une hiérarchisation des enjeux.
• Réunions prévues : ~2 à 4.

Mission 2 — Actualisation du livret 1G1 (analyse des incidences et mesures envisagées)

• Mettre à jour l'analyse des incidences sur toutes les composantes (biodiversité, milieux, paysages, hydrologie, etc.).
• Actualiser l'évaluation des incidences sur le réseau Natura 2000 et la méthodologie (démarche, traçabilité) ; proposer mesures d'évitement, réduction et, si nécessaire, compensation.
• Formaliser les mesures et produire un additif au livret 1G1, ainsi que des documents de synthèse et de suivi.
• Réunions prévues : ~6 à 8.

Mission 3 — Réponse à l'avis de l'autorité environnementale

• Préparer et transmettre la réponse écrite aux observations de l'autorité environnementale et autres avis éventuels ; échanges principalement par voie écrite/électronique.

Mission 4 — Modifications post-enquête et suivi post-approbation

• Analyser rapidement les évolutions post-enquête publique, justifier les non-prise en compte éventuelles, intégrer modifications dans les pièces d'évaluation et fournir éléments techniques pour recours gracieux/contentieux.
• Produire notes d'analyse, additifs et livrables de traçabilité.
• Réunions prévues : ~2 à 3.

Livrables et formats

• Additif du livret 1G1, synthèses par point d'objet, notes de réponse à avis, notes post-enquête, notes pour recours et document de suivi/traçabilité.
• Formats requis : documents Office (.docx) et PDF, cartes/illustrations compatibles, photos JPG/PNG (>=300 DPI), fichiers SIG (RGF93CC43; SHP; GeoPackage .gpkg).