Fournitures pour activités artistiques

Fourniture de matériels, consommables et accessoires destinés aux activités pédagogiques d’une école d’art, avec capacité à couvrir l’ensemble des besoins courants en dessin, peinture, gravure, céramique, arts plastiques, sculpture, modelage et techniques mixtes. Les articles doivent être neufs, de qualité professionnelle, adaptés à un usage pédagogique régulier et exempts de défaut ou vice.

Les familles de produits comprennent notamment :

• Céramique et poterie : terres, émaux, engobes, oxydes, matières premières de préparation, outils de modelage et de tournage, accessoires de cuisson et équipements connexes
• Dessin et arts graphiques : crayons, fusains, pastels, encres, papiers spécialisés, supports et accessoires
• Peinture : acrylique, huile, aquarelle, gouache, médiums, vernis, pinceaux, couteaux et accessoires
• Gravure, impression artistique, sculpture, modelage, arts plastiques et techniques mixtes

Les références du BPU constituent les fournitures les plus couramment commandées sans être exhaustives. Les exemples quantifiés dans le DQE annuel non contractuel sont les suivants : 300 feutres Posca, 70 conditionnements d’encre de linogravure Aquawash 60 ml, 50 conditionnements d’acrylique Liquitex Basics en 473 ml ou 59 ml, 20 conditionnements de pastels secs, 60 cartons plume 3 mm au format 50 × 65 cm, 40 plaques de linoléum A4, 20 références de papier en rouleaux ou en rames, 30 aérosols Molotow et 20 conditionnements d’encre de Chine. D’autres fournitures peuvent être commandées sur catalogue, liste de prix ou devis accepté.

Référencement et commandes

Le titulaire fournit, dans la mesure du possible, ses catalogues papier ou en ligne ainsi que les catalogues de ses fournisseurs. Les catalogues remis avec l’offre sont contractualisés à compter de la notification. Le BPU doit préciser les taux de remise applicables aux articles BPU, aux catalogues et aux produits hors catalogue.

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par courrier, courriel, site Internet dédié ou bon de commande. Pour les fournitures non prévues au BPU, un devis peut être demandé, négocié, accepté ou rejeté. Les bons de commande indiquent notamment les références, désignations, codes, quantités, délais ou dates de livraison, contraintes techniques éventuelles et données de facturation. Leur validité est de trois mois et les fournitures non livrées sont reconduites automatiquement sur le bon concerné.

Des devis spécifiques peuvent également être demandés pour l’entretien ou la réparation des fours et des tours.

Délais, livraison et emballage

À défaut de délai différent indiqué au bon de commande, la livraison intervient dans un délai maximal de 10 jours ouvrés à compter de la réception de la commande. Les commandes urgentes doivent être satisfaites sous 2 jours ouvrés. Le titulaire assure une disponibilité permanente, désigne des référents directs et signale les causes faisant obstacle à l’exécution dans un délai de 10 jours ouvrés ; pour une prestation urgente, le signalement intervient dès l’apparition de la cause.

Les fournitures sont livrées franco de port. Le titulaire assume le conditionnement, l’emballage, le chargement et les risques du transport jusqu’à destination. Chaque livraison est accompagnée d’un bon en deux exemplaires mentionnant notamment l’expéditeur, le numéro de commande, la date, le nombre de colis, les références et quantités livrées, ainsi que les articles manquants et leur date prévisionnelle de livraison.

Les emballages doivent protéger les produits ; les matériaux recyclables, notamment le papier ou le carton, sont privilégiés. Le titulaire reprend les emballages après livraison et récupère immédiatement les palettes. Les emballages en polystyrène sont à éviter dans la mesure du possible. Le titulaire est incité à utiliser des véhicules fonctionnant avec des énergies peu ou non polluantes.

Conformité, documents et réception

Les produits livrés doivent correspondre strictement aux références commandées et aux descriptions des catalogues, fiches techniques ou documentations commerciales remises avec l’offre. Ils doivent respecter les dispositions applicables en matière de sécurité, composition, étiquetage, transport et protection de l’environnement. Pour les produits à risque ou contenant des substances réglementées, les fiches techniques et fiches de données de sécurité sont fournies à la demande.

La réception donne lieu à des vérifications quantitatives et qualitatives. En cas de non-conformité, la Ville transmet ses réclamations sous 5 jours ouvrés ; le titulaire propose une solution sous 48 heures. Les fournitures peuvent faire l’objet d’une admission, d’un ajournement, d’une réfaction ou d’un rejet. En cas de réfaction, le titulaire dispose de 3 jours pour présenter ses observations, puis la décision définitive intervient sous 5 jours.