Acquisition de véhicules légers, utilitaires et spéciaux neufs et d’occasion

Fourniture de véhicules neufs répartis en sept segments : urbaines ou mini/petites citadines ; citadines, polyvalentes ou sous-compactes ; monospaces citadins, monospaces ou sous-compactes ; compactes ; monospaces compacts ; familiales ; grandes routières. Le modèle, la marque éventuelle, la motorisation et les options sont définis dans chaque marché spécifique ; aucun seuil de performance n’est fixé au stade du SAD.

Les véhicules doivent être conformes à la réglementation française et européenne et aptes à circuler sur route ouverte. Le titulaire assure l’immatriculation. Les véhicules sont livrés propres, avec nettoyage intérieur et extérieur ; le carnet d’entretien et, le cas échéant, les documents justificatifs d’entretien sont remis avec le véhicule.

À la réception, le représentant de l’acheteur contrôle le véhicule : acceptation en l’état, acceptation avec réserves pouvant entraîner une réfaction, ou annulation de la décision d’achat en cas de vice caché ou de non-conformité. La livraison et le transport sont précisés au marché spécifique ; une formation à l’utilisation peut être demandée à la livraison.

Volume indicatif sur la durée du SAD : 10 véhicules, estimation non contractuelle.