Acquisition et location de véhicules légers neufs et d’occasion

Fourniture de véhicules légers d’occasion, toutes motorisations, avec un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Les marchés spécifiques sont lancés séparément par catégorie pour les besoins récurrents ou spécifiques des établissements bénéficiaires.

Les caractéristiques détaillées et les modalités de chaque achat seront précisées dans le dossier du marché spécifique. Les véhicules et prestations doivent respecter la réglementation en vigueur et les spécifications techniques de ce dossier ; le titulaire s’engage à respecter le niveau d’engagement indiqué dans son offre. Le lieu de livraison sera indiqué lors de la passation du marché spécifique.