Fourniture de médailles et gravures

Fourniture à bons de commande de médailles et de trophées en verre, avec gravures adaptées aux cérémonies municipales, aux distinctions honorifiques et aux récompenses sportives. Les besoins sont précisés par commande ; les fournitures décrites au BPU ne sont pas présentées comme exhaustives dans le CCTP.

Médailles

• Médailles de 70 mm en bronze, d’environ 5 mm d’épaisseur, avec inscription en relief au nom de la ville, blason et logo « SM », livrées en écrin standard.
• Médailles d’honneur communales de 33 mm et d’environ 3,5 mm d’épaisseur, avec ruban vert-blanc-vert et écrin standard ; finitions argent, vermeil ou or.
• Médailles départementales du travail de 33 mm et d’environ 3,5 mm d’épaisseur, avec ruban bleu-blanc-rouge et écrin standard ; finitions argent, vermeil, or ou grand-or.
• Médailles sportives avec pastille en aluminium, écrin et ruban standard, aux diamètres de 33, 50 ou 70 mm.

Trophées et gravures
Les plaques-trophées en verre comprennent un format de 10 × 8 cm, épaisseur 2 cm, et un format de 16 cm. Une divergence est à clarifier pour ce dernier : le BPU et la désignation du CCTP indiquent une épaisseur de 1 cm, tandis que la caractéristique souhaitée du CCTP indique 2 cm.

La gravure au dos des médailles de 70 mm porte le nom de la personne, l’objet de la manifestation et la date. Pour les médailles communales et départementales de 33 mm, elle porte le nom et/ou l’objet de la manifestation. Les plaques en verre reçoivent un texte défini selon la manifestation.

Commandes et livraisons
Le CCTP prévoit un délai maximal de 5 jours ouvrés pour la réception des devis et de 10 jours ouvrés pour la livraison à compter de l’envoi du bon de commande ; le lieu, les modalités et les horaires de livraison sont précisés dans chaque bon. Le CCAP prévoit toutefois une pénalité si le devis demandé n’est pas remis dans les 3 jours ouvrés : ce délai diffère du délai maximal de 5 jours ouvrés du CCTP et appelle clarification. Le titulaire assure le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement jusqu’au lieu de livraison, sous sa responsabilité.

À la livraison, les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives. Les fournitures non conformes sont refusées et doivent être remplacées immédiatement sur demande ; l’acheteur peut aussi les accepter avec réfaction du prix. Les emballages restent la propriété du titulaire, qui prend en charge leur réutilisation ou leur recyclage.