Achat de véhicules neufs et d'occasion
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Fourniture de véhicules
Objet
Fourniture de véhicules neufs ou d'occasions récentes avec possibilité de reprise de véhicules d'occasion. Prestations de fourniture comprenant configuration, livraison et remise en état de présentation selon les spécifications demandées.
Catégories concernées
- Véhicules utilitaires légers : PTAC < 3,5 tonnes (fourgonnettes ou équivalents).
- Véhicules particuliers : mini-citadine, citadine, berline, SUV.
Caractéristiques et options
- Les caractéristiques techniques attendues (motorisations, équipements, options, kilométrage maximal pour véhicules d'occasion, âge maximal, garanties, périodicité d'entretien éventuelle) seront précisées pour chaque marché spécifique.
- Possibilité de reprise/reprise partielle de véhicules d'occasion selon modalités à définir pour chaque fourniture.
Organisation commerciale et contractuelle
- Approvisionnement sous forme de marchés spécifiques attribués à la suite d'une procédure électronique de référencement dynamique.
- Les candidatures et offres se font par voie électronique; chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories et ne sera retenu que pour les catégories sur lesquelles il s'est positionné.
Exigences administratives et modalités de conformité
- Fourniture des justificatifs administratifs et assurances exigés au moment d'attribution (déclarations sur l'honneur, attestations fiscales et sociales récentes, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, etc.).
Modalités commerciales générales
- Variantes possibles dans les offres selon les conditions prévues; modalité de paiement par virement avec délai standard de 30 jours mentionné pour règlements.
- Offres rédigées en français et libellées en euros.
Tous les détails du marché
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