Achat de tissus et accessoires de tringlerie

Le marché porte sur des tissus d’occultation et des accessoires de tringlerie pour confectionner et équiper des rideaux. Les produits doivent respecter les spécifications de la pièce financière unique et les commandes.

Tissus

• Tissu d’occultation 100 % polyester, largeur générale 140 cm, classement M1 et enduit acrylique ignifugé. Les tissus sont livrés en coupons ou rouleaux de 50 ml.
• Tissu uni type Collioure Crocfeu ou équivalent : largeur 1,40 m ± 10 cm, ivoire, M1, 270 g/m².
• Tissu imprimé type Noctis Crocfeu ou équivalent : dessin Noctis, 100 % polyester, largeur 1,58 m ± 10 cm, bleu arctique, M1, 330 g/m².
• Ruflette grande largeur : 70 mm, blanc/écru, composée de 30 % polyester et 70 % polypropylène.

Tringlerie et accessoires
Les articles répondent au système Silent Gliss ou équivalent :

• Tringles à tirage manuel, laquées blanches, profil aluminium de 22,5 × 12,7 mm, avec rouleurs, longueur 6 ml.
• Crochets escargots métalliques, référence 3582 ou équivalent, conditionnés par boîtes de 500.
• Supports universels pour rail, référence 1290 ou équivalent, 6 mm, pose murale ou au plafond.
• Suspendeurs/glisseurs en barrettes de 20 rouleaux.
• Rails 20/20 CS en aluminium laqué blanc, longueur 5,90 m ; équerres adaptées avec déports de 35 et 60, ainsi qu’un support/équerre renforcé en aluminium avec déport de 90.

Des commandes occasionnelles et exceptionnelles sur catalogue peuvent concerner d’autres fournitures, à condition qu’elles ne figurent pas dans la pièce financière unique et qu’elles restent liées à l’objet du marché. Les commandes sont émises par bons de commande ; elles précisent notamment les quantités, références, délais et lieu de livraison. Les achats par site internet sont rattachés à un bon de commande préalable ; le paiement par carte d’achat sur site suppose l’adhésion du fournisseur au niveau 3 et un espace de commande correspondant au marché.

Approvisionnement, livraison et conformité

Les fournitures sont livrées franco de port, sans seuil de commande. Le titulaire prend en charge le chargement, l’acheminement et le déchargement. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison indiquant les quantités et références exactes. Toute non-conformité peut entraîner le refus de la marchandise, son retrait sans délai et son remplacement par le fournisseur.

Le titulaire signale par courriel à la direction concernée, dans les 5 jours suivant la réception de la commande, tout produit indisponible. En cas de rupture de stock ou de modification d’un article, il propose un remplacement de qualité équivalente. Si un produit disparaît, il en apporte la preuve et transmet la fiche technique du produit proposé, soumis à validation préalable de l’administration.

Les contrôles portent systématiquement sur chaque livraison : vérification quantitative entre commande, livraison et documents de réception, et examen qualitatif au regard du bordereau de transmission et des spécifications du CCTP. À la demande de l’administration, le titulaire fournit les fiches techniques détaillées des produits référencés et les documents permettant d’identifier les sites de fabrication, les mesures de protection environnementale et sanitaire et l’origine des matières premières. L’administration peut demander des analyses ou essais de conformité à tout moment. La documentation nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant est remise en français.