Achat et location longue durée de véhicules légers et particuliers
Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Description des prestations
Objet
Achat et location longue durée (LLD) de véhicules légers utilitaires et de véhicules particuliers. Fourniture de véhicules des segments B, B‑SUV, C‑SUV, D, D‑SUV et ludospace, toutes énergies. Caractéristiques techniques et équipements précisés par catégorie dans les annexes techniques.
Formules commerciales et tarification
Proposition de tarifs en prix unitaires ou au forfait selon la commande. Options commerciales : achat définitif ou contrat de location longue durée. Variantes expressément interdites.
Catégorisation et commandes
Six catégories distinctes correspondant aux segments listés. Possibilité de répondre sur une ou plusieurs catégories. Les commandes seront passées de façon successive en fonction des besoins et notifiées individuellement.
Livraisons et prestations associées
Livraison des véhicules au lieu indiqué dans la commande spécifique. Possibilité d’organisation du véhicule de remplacement et prestations d’entretien/maintenance associées. Délais de livraison et modalités opérationnelles définis pour chaque commande.
Garanties, assurances et conformité
Preuve des garanties financières et des assurances à fournir. Conformité aux spécifications techniques et aux annexes équipements par catégorie à justifier par fiches techniques et certificats éventuels.
Documentation et obligations contractuelles
Fourniture des fiches techniques, des listes d’équipements et de la documentation administrative exigée. Exigences en matière de développement durable et clauses de responsabilité contractuelle applicables (détails définis dans les documents contractuels).
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Cahier des charges, budget, contacts...
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