Achat et livraison d'essences 2 et 4 temps

L’accord-cadre porte sur l’achat et la livraison d’essence 2 temps et 4 temps prête à l’emploi pour les services de la Métropole. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins, par bons de commande, avec une obligation générale de résultat et une conformité aux normes réglementaires en vigueur.

Gamme et conditionnements

Le bordereau prévoit les références suivantes, exprimées au litre :

• Essence 2 temps en bidon de 5 L, en fût de 200 à 250 L et en fût de 1 000 L
• Essence 4 temps en bidon de 5 L et en fût de 200 à 250 L

Les quantités estimatives du détail quantitatif sont de 100 L, 800 L et 2 000 L pour les trois références 2 temps, puis de 50 L et 200 L pour les deux références 4 temps. Les candidats doivent se rapprocher des conditionnements souhaités ; un écart sensible de contenance dégrade la note technique. Une fiche technique ou tout autre moyen de vérification des caractéristiques doit être fourni pour chaque produit.

Le mémoire technique demande notamment de préciser, pour chaque mélange, les indices d’octane RON et MON. Il demande également les teneurs en soufre, benzène, hydrocarbures aromatiques et oléfines, ainsi que le traitement des contenants usagés récupérés.

Commandes et livraison

Les bons de commande sont transmis par courriel avec accusé de réception ou par plateforme dématérialisée. Le titulaire doit en accuser réception. Sans réserve dans les 24 heures suivant la réception, la commande est réputée acceptée. En cas d’indisponibilité, un article équivalent peut être proposé, sous réserve d’acceptation de l’acheteur et dans les mêmes conditions techniques, environnementales et financières.

La livraison doit intervenir dans un délai maximal de 10 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Les livraisons sont effectuées sur plusieurs sites du territoire métropolitain, aux lieux, jours et heures indiqués dans les bons de commande, avec des véhicules pouvant accéder au lieu effectif de distribution.

Le titulaire assume le transport, les livraisons, les réclamations, les retours et les litiges. La commande ne doit pas être déposée à l’extérieur du bâtiment concerné. Les palettes doivent être reprises, de même que les emballages, qui doivent être triés et recyclés.

Réception, conformité et suivi

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées lors de la livraison. Pour une quantité importante, le bordereau peut porter la mention « sous réserve de contrôle » et laisser 48 heures, hors samedi, dimanche et jour férié, pour les vérifications. La réception ne vaut pas admission.

Les livraisons partielles doivent rester exceptionnelles et obtenir l’accord préalable du service demandeur. En cas de non-conformité, le titulaire doit remplacer le produit dans les 24 heures calendaires suivant la notification du rejet. Les frais de manutention et de transport liés à un ajournement ou à un rejet sont à sa charge.

Une réunion de lancement est organisée après la notification. Le titulaire fournit, sur demande et à la fin de chaque année civile, un fichier exploitable de statistiques par référence, direction, service et adresse, comprenant notamment les commandes, livraisons, factures, coûts, avoirs, litiges, retours et tarifs. Une réunion de concertation annuelle peut fixer les axes d’amélioration de la prestation.