Accompagnement en qualité, sécurité et environnement

Accord-cadre à bons de commande couvrant cinq lots : audit, optimisation des processus et outils qualité, formation et conseil QSE, et mesurages des expositions professionnelles.

Audit et amélioration des processus

Les audits blancs sont conduits selon les référentiels ISO 14001 et ISO 45001. La préparation tient compte du programme d’audit externe, des audits antérieurs, des non-conformités et des actions correctives en cours. Les livrables comprennent notamment plan et rapport d’audit, constats, écarts, points sensibles, recommandations, plan d’actions et supports de préparation.

L’accompagnement des processus peut porter sur l’analyse de l’existant, leur définition ou refonte, les interfaces, responsabilités et indicateurs, ainsi que l’appui aux pilotes et l’animation d’ateliers. Le lot d’amélioration des outils qualité couvre également la cartographie et l’optimisation des processus, les enquêtes de satisfaction, l’analyse des risques et opportunités, la gestion documentaire, les processus RH et achats, l’évaluation des fournisseurs, la gestion de projet et les tableaux de bord QSE.

Formation et conseil à la demande

Formations des pilotes de processus et des managers, formations normatives, réglementaires ou techniques et sensibilisation à la culture QSE. Les sessions peuvent être réalisées en présentiel intra-entreprise ou à distance ; le bordereau prévoit un groupe de base jusqu’à 12 participants en présentiel et une ligne par participant supplémentaire. Une journée correspond à 7 heures d’intervention et une demi-journée à 3 h 30. Le conseil ponctuel peut inclure l’accueil QSE des nouveaux arrivants, l’analyse de problématiques, l’appui méthodologique, un plan d’actions, la mise en conformité et l’appui au pilotage du système QSE. Une intervention urgente est définie par une mobilisation en moins de 5 jours ouvrés, avec une majoration prévue sur le prix de la ligne concernée.

Mesurages des expositions professionnelles

Le lot couvre la stratégie de mesurage, les campagnes sur site, l’analyse des résultats et un rapport exploitable pour le DUERP, avec préconisations éventuelles. Pour le bruit, les mesures suivent la NF EN ISO 9612 et comprennent le calcul de l’exposition quotidienne et du niveau de pression acoustique de crête, comparés aux valeurs du Code du travail. Pour les agents chimiques, application des NF EN 689 et NF EN 482 et de protocoles de prélèvement et d’analyse validés par l’INRS, avec comparaison aux valeurs limites d’exposition professionnelle réglementaires et indicatives. Sont aussi prévus, le cas échéant, les mesurages d’autres agents physiques, dont vibrations, éclairage et ambiances thermiques, selon les normes applicables. Les appareils sont étalonnés ; leurs certificats peuvent être fournis sur demande. Les mesurages réglementaires contraignants nécessitent l’intervention d’un organisme ou d’intervenants disposant de l’accréditation COFRAC requise. Le bordereau distingue notamment les prix par point de mesure, prélèvement ou échantillon analysé par agent chimique.

Livrables et contrôle

Selon la commande : plans et rapports d’audit, plans d’actions, supports de revue de direction, fiches processus, outils qualité, formulaires et supports de formation, rapports de mesurage. Les formats indicatifs comprennent Word ou Excel pour les plans et rapports d’audit, PowerPoint pour les présentations, et le modèle Excel R-GDS pour les fiches processus. À titre indicatif, le plan d’audit est remis au minimum 2 mois avant l’audit et le rapport d’audit au plus tard 5 jours ouvrés après sa clôture. Les livrables doivent être complets, cohérents et directement exploitables ; les corrections demandées pour réserve ou non-conformité sont à remettre dans les 10 jours ouvrés.

Les intervenants doivent disposer de compétences techniques, méthodologiques et pédagogiques adaptées, notamment en audit QSE, ISO 14001 et ISO 45001, formation, amélioration continue et pilotage de processus. Une expérience d’environnements industriels, techniques ou énergétiques comparables est attendue ; les certifications d’auditeur reconnues, de type IRCA ou équivalent, sont appréciées.