Abonnement aux réseaux de recharge électrique et recharge rapide

Le marché donne accès à des infrastructures de recharge de véhicules électriques au moyen de badges ou cartes accréditives fournis au titulaire. Ils permettent une recharge partielle ou complète, de jour comme de nuit, sur les bornes en voirie et dans les parkings souterrains ou en silo. Les véhicules concernés vont principalement de la citadine à l'utilitaire léger et sont majoritairement des modèles Peugeot, Renault et Dacia.

Les véhicules peuvent également accéder à une recharge rapide en station-service, en courant continu jusqu'à 350 kW. Le CCTP prévoit une durée de recharge d'une à deux heures pour une batterie acceptant une puissance de recharge de 150 kW ; pour les autres puissances, il indique que les véhicules pourront aussi être rechargés sans restriction de durée de charge.

Badges, suivi et gestion

• Les badges ou cartes sont rattachés à l'immatriculation de chaque véhicule, sauf quelques cartes non rattachées à une immatriculation particulière. L'affectation au compte de l'un ou l'autre acheteur est précisée pour chaque véhicule.
• Le titulaire fournit la liste des informations nécessaires à la création des cartes et un suivi informatique séparant les consommations véhicule par véhicule et par compte acheteur.
• La création ou la résiliation d'une carte liée à un véhicule nouveau ou réformé intervient dès notification par courriel. Une carte défectueuse est remplacée gratuitement.
• Le titulaire informe l'acheteur des évolutions de l'offre et met à disposition une carte dynamique des points de charge disponibles en temps réel.

Délais de fourniture des cartes

Les cartes initiales sont à fournir dans les 15 jours ouvrés maximum à partir du démarrage du marché ; une carte supplémentaire demandée en cours d'exécution est à délivrer dans les 10 jours ouvrés maximum. Le délai prévu pour la création ou la résiliation sur notification est également indiqué ci-dessus.

Postes et quantités estimatives du BPU

Le BPU comprend 15 badges ou cartes et 15 abonnements mensuels. Les quantités de recharge ci-dessous sont estimatives et non contractuelles. Pour les recharges, les postes sont exprimés en kWh et en minutes pour la première heure et les heures suivantes.

| Puissance et type de borne | Jour : kWh ; minutes 1re heure ; suivantes | Nuit : kWh ; minutes 1re heure ; suivantes |
|---|---:|---:|
| 22 kW AC | 800 ; 700 ; 1 300 | 200 ; 120 ; 180 |
| 24 kW DC | 400 ; 300 ; 500 | 100 ; 120 ; 180 |
| 50 kW DC | 100 ; 60 ; 60 | 50 ; 60 ; 60 |
| 150 kW DC | 100 ; 60 ; 60 | 50 ; 60 ; 60 |
| 250 kW DC | 100 ; 60 ; 60 | 50 ; 60 ; 60 |
| 350 kW DC | 100 ; 60 ; 60 | 50 ; 60 ; 60 |