Ville du Blanc Mesnil

Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximums annuels sont les suivants : Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

295 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin. Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct. Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique. Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande à prix mixtes, comportant une part forfaitaire (DPGF) pour les prestations de taille architecturée programmées, et une part à prix unitaires (BPU) pour les prestations ponctuelles ou correctives relevant du Lot 1. Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 350 000 euro(s) HT par an comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire. La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon la répartition suivante: Les fournitures sont réparties en 4 lots: 01 Fourniture de manuels scolaires pour les écoles de la Ville. 02 Fourniture de papier (reprographie, impression et usages administratifs) pour les besoins des services municipaux et des établissements scolaires. 03 Fourniture de matériels et fournitures pédagogiques pour les écoles de la Ville. 04 Fourniture de matériels et fournitures pour les accueils périscolaires, extrascolaires de la Ville. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximum sont les suivants: 01 160 000 euro(s)02 100 000 euro(s)03 270 000 euro(s)04 90 000 euro(s)TOUS LES LOTS: 620 000 euro(s)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

1 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

264 998 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale. Lot Description Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire pour chacun des lots. Le tableau ci-dessous décrit les lots comprenant une partie forfaitaire et/ou une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé comme suit : Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Prix unitaires avec montant maximum annuel HT de 500 000 euro(s) Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

334 000 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale. Lot Description Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire pour chacun des lots. Le tableau ci-dessous décrit les lots comprenant une partie forfaitaire et/ou une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé comme suit : Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Prix unitaires avec montant maximum annuel HT de 500 000 euro(s) Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

334 000 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon la répartition suivante: Les fournitures sont réparties en 4 lots: 01 Fourniture de manuels scolaires pour les écoles de la Ville. 02 Fourniture de papier (reprographie, impression et usages administratifs) pour les besoins des services municipaux et des établissements scolaires. 03 Fourniture de matériels et fournitures pédagogiques pour les écoles de la Ville. 04 Fourniture de matériels et fournitures pour les accueils périscolaires, extrascolaires de la Ville. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximum sont les suivants: 01 160 000 euro(s)02 100 000 euro(s)03 270 000 euro(s)04 90 000 euro(s)TOUS LES LOTS: 620 000 euro(s)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

264 998 (devise non précisée)

Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application : -des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ; -des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subséquents avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant. Conformément aux dispositions de : -l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. -l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le marché est passé avec un montant maximum

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

29 juin 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1°, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-11 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 167 206,71 euro(s) HT. Les prestations sont réparties en 6 lots: -achats de produits laitiers et avicoles -achat de produits surgelés -achat de fruits et légumes -achat de produits d'épicerie -achat de boissons non alcoolisées Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Tous les éléments contractuels sont détaillés dans les CCTP

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

668 827 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les prestations sont réparties en lots :

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 juin 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

134 000 (devise non précisée)

Le marché a pour objet la réalisation des travaux de D'AMENAGEMENT DE LOCAUX DES SERVICES DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES SENIORS Les spécifications techniques et la quantité des travaux sont fixées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, et dans les dispositions communes tous corps d'état (DCTDC). Lieu d'exécution : Rue Claude Terrasse - Place Gabriel Péri - 93150 LE BLANC-MESNIL Le marché est alloti comme suit : Lot N° 01 : GROS oe UVRE - CARRELAGES - FAIENCES Lot N° 02 : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - CLOISONS MODULAIRES Lot N° 03 : MENUISERIES INTERIEURES - SERRURERIE Lot N° 04 : PEINTURE- SOLS SOUPLES Lot N° 05 : ASCENSEUR Lot N° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES Lot N° 07 : FERRONNERIE - METALLERIE Lot N° 08 : PLOMBERIE SANITAIRES - CVC Lot N° 09 : CFA-CFO La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Les variantes libres sont interdites

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

3 593 250 (devise non précisée)

La présente consultation concerne les prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux, les espaces publics et sur la voirie de la ville du Blanc-Mesnil. Le marché est alloti en 2 lots : Description Lot N°1 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles sur la voirie de la Ville Lot N°2 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux et espaces publics de la Ville. ? Lieux d'exécution : 1. Ville du Blanc-Mesnil - 93 150 Le Blanc-Mesnil 2. Centre de vacances Le Plemont - 60 440 Nanteuil Le Haudouin (à 45km du Blanc-Mesnil) La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée d'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Article L2124-1 et L2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire pour chacun des lots. Le tableau ci-dessous décrit les lots comprenant une partie forfaitaire et/ou une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé comme suit N°1 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles sur la voirie de la Ville 60 000 euro(s) HT comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire N°2 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux et espaces publics de la Ville 600 000 euro(s) HT comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire L'allotissement a été retenu afin de réduire la complexité d'exécution et de mieux répondre aux spécificités techniques et économiques de chaque type de prestation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution distincte. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, selon leurs capacités et compétences. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots. Ils ne peuvent déposer des offres variables en fonction du nombre de lots qui sont susceptibles de leur être attribués

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 avril 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

450 000 (devise non précisée)

Le marché a pour objet la réalisation des travaux de D'AMENAGEMENT DE LOCAUX DES SERVICES DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES SENIORS Les spécifications techniques et la quantité des travaux sont fixées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, et dans les dispositions communes tous corps d'état (DCTDC). Lieu d'exécution : Rue Claude Terrasse - Place Gabriel Péri - 93150 LE BLANC-MESNIL Le marché est alloti comme suit : Lot N° 01 : GROS oe UVRE - CARRELAGES - FAIENCES Lot N° 02 : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - CLOISONS MODULAIRES Lot N° 03 : MENUISERIES INTERIEURES - SERRURERIE Lot N° 04 : PEINTURE- SOLS SOUPLES Lot N° 05 : ASCENSEUR Lot N° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES Lot N° 07 : FERRONNERIE - METALLERIE Lot N° 08 : PLOMBERIE SANITAIRES - CVC Lot N° 09 : CFA-CFO La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Les variantes libres sont interdites

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

30 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

3 593 250 (devise non précisée)

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau décrit à l'article 1.4 - l'article L. 2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots. Ils ne peuvent déposer des offres variables en fonction du nombre de lots qui sont susceptibles de leur être attribués. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot(s) Désignation 1 Fourniture de peinture 2 Fourniture de matériel de peinture Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

24 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

60 000 (devise non précisée)

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot(s) Désignation 1 Location d'un bâtiment démontable à usage de salle de gymnastique d'entrainement 2 Location d'un bâtiment démontable : bâtiment préfabriqué accueil - vestiaires - sanitaires 3 Fourniture de matériel de gymnastique Chaque lot fait l'objet d'un marché attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Ils ont l'interdiction de soumettre des offres variables selon le nombre de lots qui seraient susceptibles de leur être attribués

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

695 000 (devise non précisée)

Organisation de séjours pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil en 2026

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Travaux de signalisation horizontale

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 euro(s) HT par an. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. Ainsi ce marché n'est pas alloti car les différentes prestations prévues à ce marché ne permettent pas d'en maîtriser les interfaces en opérant des prestations distinctes sans apporter une complexité supplémentaire. Par ailleurs, un allotissement risquerait de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 février 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Conformément aux dispositions de : - L'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - L'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - L'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. Les fournitures sont réparties en deux lots : Lots Désignation 01 Acquisition de fournitures de bureau 02 Acquisition d'enveloppes et d'enveloppes imprimées L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximums sont les suivants : Lots Montants maximum annuels HT 01 30 000 euro(s) 02 18 000 euro(s) TOUS 48 000 euro(s)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

2 février 2026

Reconduction

Non prévue

Il s'agit d'un accord cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. ? L'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé à 225 000 euro(s) HT Conformément aux dispositions de : ? L'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. Ainsi ce marché n'est pas alloti car les différentes prestations prévues à ce marché ne permettent pas d'en maîtriser les interfaces en opérant des prestations distinctes sans apporter une complexité supplémentaire. Par ailleurs, un allotissement risquerait de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

180 000 (devise non précisée)