ville de Vesoul

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Historique des marchés

131

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul

    Avis de marché
    18 juin 2026Avis n° 26-60265
    Voir les détails de l’avis 26-60265

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins. Le montant maximum sur 4 ans est de 215 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 juillet 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition de matériel d'éclairage public pour la ville de Vesoul

    Avis de marché
    18 juin 2026Avis n° 26-60550
    Voir les détails de l’avis 26-60550

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Maximum HT sur 2 ans : 215 000,00 EUR. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 juillet 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Remplacement du parquet du gymnase Michel Roy

    Avis de marché
    30 avr. 2026Avis n° 26-43970
    Voir les détails de l’avis 26-43970

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 mai 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Avis de marché
    20 mars 2026Avis n° 26-28576
    Voir les détails de l’avis 26-28576

    Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Avis de marché
    19 févr. 2026Avis n° 26-17312
    Voir les détails de l’avis 26-17312

    Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réfection de la toiture de l'hôtel de Salives

    Avis de marché
    11 déc. 2025Avis n° 25-136753
    Voir les détails de l’avis 25-136753

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches (articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux de rénovation de la voirie de la Ville de Vesoul et réseaux divers

    Avis de marché
    27 oct. 2025Avis n° 25-119733
    Voir les détails de l’avis 25-119733

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 novembre 2025
    Reconduction
    Prévue
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  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO) - Relance de consultation

    Attribution
    10 sept. 2025Avis n° 25-99724
    Voir les détails de l’avis 25-99724

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : LUXFRUITS

      Montant : 20 800 EUR

      Date du contrat : 27 août 2025

    • LOT-0015

      Titulaire : POMONA SA (Passion Froid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)

      Montant : 84 000 EUR

      Date du contrat : 27 août 2025

    • LOT-0021

      Titulaire : POMONA EPISAVEUR EST BOURGOGNE

      Montant : 128 000 EUR

      Date du contrat : 27 août 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : LUXFRUITS

      Montant : 34 800 EUR

      Date du contrat : 27 août 2025

    • LOT-0009

      Titulaire : SERVIDIS

      Montant : 36 000 EUR

      Date du contrat : 27 août 2025

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Services de transports périscolaires et extra-scolaires pour la Commune de Vesoul

    Avis de marché
    26 juin 2025Avis n° 25-72163
    Voir les détails de l’avis 25-72163

    La présente consultation concernent les services de transports périscolaires et extra-scolaires pour la Commune de Vesoul. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre est fixé à 200 000 EUR HT.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul - Relance de consultation

    Avis de marché
    24 juin 2025Avis n° 25-71106
    Voir les détails de l’avis 25-71106

    Le présent marché public concerne concernent les travaux d'aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul. Ce marché concerne la relance du lot n°2 qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite sans pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Lieu(x) d'exécution : 70000 VESOUL La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches (articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Une PSE est prévue pour le lot 2. pour plus de précisions, il convient de se référer au règlement de la consultation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul

    Avis de marché
    17 avr. 2025Avis n° 25-44085
    Voir les détails de l’avis 25-44085

    Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 mai 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO)

    Avis de marché
    5 avr. 2025Avis n° 25-37918
    Voir les détails de l’avis 25-37918

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 mai 2025
    Reconduction
    Prévue
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  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - Relance de procédure

    Avis de marché
    3 avr. 2025Avis n° 25-37968
    Voir les détails de l’avis 25-37968

    Procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n° 13 et 14 Les présents lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots, sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 mai 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul

    Attribution
    25 mars 2025Avis n° 25-32783
    Voir les détails de l’avis 25-32783

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : BIOCOOP RESTAURATION

      Montant : 7 840 EUR

      Date du contrat : 17 février 2025

    • LOT-0008

      Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

      Montant : 11 200 EUR

      Date du contrat : 17 février 2025

    • LOT-0005

      Titulaire : LUXFRUITS

      Montant : 14 000 EUR

      Date du contrat : 17 février 2025

    • LOT-0018

      Titulaire : POMONA SA (Passion Froid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)

      Montant : 224 000 EUR

      Date du contrat : 17 février 2025

    • LOT-0020

      Titulaire : BIOCOOP RESTAURATION

      Montant : 38 920 EUR

      Date du contrat : 17 février 2025

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • Acquisition d'un camion grue avec reprise de l'ancien camion grue pour le service cimetière

    Avis de marché
    22 nov. 2024Avis n° 24-132212
    Voir les détails de l’avis 24-132212

    Acquisition d'un camion grue avec reprise de l'ancien camion grue pour le service cimetière

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 décembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réfection de la toiture gymnase Jean-Jaurès – Relance de consultation

    Attribution
    30 oct. 2024Avis n° 24-123947
    Voir les détails de l’avis 24-123947

    Réfection de la toiture gymnase Jean-Jaurès – Relance de consultation

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO)

    Avis de marché
    12 oct. 2024Avis n° 24-115425
    Voir les détails de l’avis 24-115425

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Les lots 1,6,7,11,12,13,14 et 16 ont fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. En effet, ces lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : o La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; o Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots à l'exception du lot n°3, revêtant la forme d'accord cadre à bons de commandes multi-attributaires en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 novembre 2024
    Reconduction
    Prévue
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  • Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA)

    Avis de marché
    9 oct. 2024Avis n° 24-114591
    Voir les détails de l’avis 24-114591

    Procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n° 1, 6, 7, 11, 12, 13, 14 et 16 Les présents lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : o La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; o Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots à l'exception du lot n°3, revêtant la forme d'accord cadre à bons de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 novembre 2024
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès - Relance de consultation

    Avis de marché
    12 juil. 2024Avis n° 24-82167
    Voir les détails de l’avis 24-82167

    La présente consultation concerne la réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès à Vesoul.Il s'agit d'une relance de consultation. Pour rappel, une consultation avait été engagée sous forme de marché à procédure adaptée (MAPA), pour un marché de travaux de réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès à Vesoul. Cette procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme de marché à procédure adaptée (MAPA). Les travaux porteront sur le remplacement de l'étanchéité de la toiture du gymnase Jean-Jaurès. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition de matériel d'éclairage public pour la Ville de Vesoul

    Avis de marché
    20 juin 2024Avis n° 24-72229
    Voir les détails de l’avis 24-72229

    Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit 220 000 EUR HT.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 juillet 2024
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 111 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.