ville de Vesoul
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1–1 sur 1
Historique des marchés
131Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul
Avis de marché18 juin 2026Avis n° 26-60265Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60265
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins. Le montant maximum sur 4 ans est de 215 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Acquisition de matériel d'éclairage public pour la ville de Vesoul
Avis de marché18 juin 2026Avis n° 26-60550Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60550
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Maximum HT sur 2 ans : 215 000,00 EUR. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Remplacement du parquet du gymnase Michel Roy
Avis de marché30 avr. 2026Avis n° 26-43970Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-43970
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Avis de marché20 mars 2026Avis n° 26-28576Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-28576
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Avis de marché19 févr. 2026Avis n° 26-17312Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-17312
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Réfection de la toiture de l'hôtel de Salives
Avis de marché11 déc. 2025Avis n° 25-136753Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-136753
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches (articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Travaux de rénovation de la voirie de la Ville de Vesoul et réseaux divers
Avis de marché27 oct. 2025Avis n° 25-119733Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-119733
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 26 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO) - Relance de consultation
Attribution10 sept. 2025Avis n° 25-99724Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-99724
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : LUXFRUITS
Montant : 20 800 EUR
Date du contrat : 27 août 2025
LOT-0015
Titulaire : POMONA SA (Passion Froid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Montant : 84 000 EUR
Date du contrat : 27 août 2025
LOT-0021
Titulaire : POMONA EPISAVEUR EST BOURGOGNE
Montant : 128 000 EUR
Date du contrat : 27 août 2025
LOT-0004
Titulaire : LUXFRUITS
Montant : 34 800 EUR
Date du contrat : 27 août 2025
LOT-0009
Titulaire : SERVIDIS
Montant : 36 000 EUR
Date du contrat : 27 août 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Services de transports périscolaires et extra-scolaires pour la Commune de Vesoul
Avis de marché26 juin 2025Avis n° 25-72163Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-72163
La présente consultation concernent les services de transports périscolaires et extra-scolaires pour la Commune de Vesoul. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre est fixé à 200 000 EUR HT.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 juillet 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul - Relance de consultation
Avis de marché24 juin 2025Avis n° 25-71106Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-71106
Le présent marché public concerne concernent les travaux d'aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul. Ce marché concerne la relance du lot n°2 qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite sans pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Lieu(x) d'exécution : 70000 VESOUL La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches (articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Une PSE est prévue pour le lot 2. pour plus de précisions, il convient de se référer au règlement de la consultation.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 juillet 2025
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul
Avis de marché17 avr. 2025Avis n° 25-44085Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-44085
Travaux d’aménagement du parking « Les Annonciades » à Vesoul
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 mai 2025
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO)
Avis de marché5 avr. 2025Avis n° 25-37918Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-37918
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mai 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - Relance de procédure
Avis de marché3 avr. 2025Avis n° 25-37968Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-37968
Procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n° 13 et 14 Les présents lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots, sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mai 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul
Attribution25 mars 2025Avis n° 25-32783Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-32783
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : BIOCOOP RESTAURATION
Montant : 7 840 EUR
Date du contrat : 17 février 2025
LOT-0008
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
Montant : 11 200 EUR
Date du contrat : 17 février 2025
LOT-0005
Titulaire : LUXFRUITS
Montant : 14 000 EUR
Date du contrat : 17 février 2025
LOT-0018
Titulaire : POMONA SA (Passion Froid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Montant : 224 000 EUR
Date du contrat : 17 février 2025
LOT-0020
Titulaire : BIOCOOP RESTAURATION
Montant : 38 920 EUR
Date du contrat : 17 février 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Acquisition d'un camion grue avec reprise de l'ancien camion grue pour le service cimetière
Avis de marché22 nov. 2024Avis n° 24-132212Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-132212
Acquisition d'un camion grue avec reprise de l'ancien camion grue pour le service cimetière
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 décembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Réfection de la toiture gymnase Jean-Jaurès – Relance de consultation
Attribution30 oct. 2024Avis n° 24-123947Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-123947
Réfection de la toiture gymnase Jean-Jaurès – Relance de consultation
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO)
Avis de marché12 oct. 2024Avis n° 24-115425Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-115425
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Les lots 1,6,7,11,12,13,14 et 16 ont fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. En effet, ces lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : o La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; o Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots à l'exception du lot n°3, revêtant la forme d'accord cadre à bons de commandes multi-attributaires en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 novembre 2024
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA)
Avis de marché9 oct. 2024Avis n° 24-114591Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-114591
Procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n° 1, 6, 7, 11, 12, 13, 14 et 16 Les présents lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : o La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; o Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots à l'exception du lot n°3, revêtant la forme d'accord cadre à bons de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 novembre 2024
- Reconduction
- Prévue
Réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès - Relance de consultation
Avis de marché12 juil. 2024Avis n° 24-82167Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-82167
La présente consultation concerne la réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès à Vesoul.Il s'agit d'une relance de consultation. Pour rappel, une consultation avait été engagée sous forme de marché à procédure adaptée (MAPA), pour un marché de travaux de réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès à Vesoul. Cette procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme de marché à procédure adaptée (MAPA). Les travaux porteront sur le remplacement de l'étanchéité de la toiture du gymnase Jean-Jaurès. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition de matériel d'éclairage public pour la Ville de Vesoul
Avis de marché20 juin 2024Avis n° 24-72229Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-72229
Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit 220 000 EUR HT.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 juillet 2024
- Reconduction
- Prévue
Et 111 avis supplémentaires
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