Troyes Champagne Métropole

Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Ouest de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud (M2026-018) -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST. La présente consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n° 1,2 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribués. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 2 décembre 2028. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 2 novembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice qui traite des eaux résiduaires urbaines. Le présent marché vise à définir les conditions de mise à disposition de bennes, collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Refus de de dégrillage de la STEP d’Estissac (M2023-024). Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 est toujours en cours de validité et fera l’objet d’une consultation distincte quant à son renouvellement. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 150 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution débuteront à compter de la notification d’un bon de commande et seront fixés au sein de ce dernier. Un bon de commande mensuel sera établi à ce titre. Les jours d’enlèvement et la date d’intervention seront confirmés en complément du BDC. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

Le présent marché a pour objet la structuration et la planification d’une communication numérique dédiée à la promotion des atouts touristiques de Troyes Champagne Métropole. Cette stratégie doit reposer principalement sur un vécu expérientiel dans lequel les prospects et repeaters (visiteurs récurrents) vont se projeter et s’identifier. Pour ce faire, les prestations attendues au titre de ce marché reposent sur une stratégie de promotion numérique sur Internet et les réseaux sociaux (dont ceux de l’Office du tourisme, de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole) et pouvant être déclinés en spots télévisés segmentés et replay. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Création et mise au format de visuels publicitaires ; Lot n°2 : Réalisation de vidéos et prise de photos ; Lot n°3 : Média planning et stratégie de diffusion numérique ; En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 3 lots. Les 3 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants : - S’agissant du lot n°1 : un montant maximum de 40 000 € HT annuel ; - S’agissant du lot n°2 : un montant maximum de 60 000 € HT annuel ; - S’agissant du lot n°3 : un montant maximum de 80 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet les travaux de construction d’un espace-test agricole en maraichage de production maraichère biologique sur la commune de Saint-Pouange. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Terrassements – Voiries et Réseaux Divers, - Lot n°2 : Serres et hangar agricole, - Lot n°3 : Puits de forage - Lot n°4 : Équipements de serres - Lot n°5 : Clôtures et portails - Lot n°6 : Locaux modulaires En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à l’ensemble des lots. L’ensemble des lots peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour les lots 1, 2 et 4, la présente consultation donnera lieu à la conclusion de marchés ordinaires de travaux, traités à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement du lot concerné. Pour les lots 3, 5, et 6, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre de travaux traité à prix mixte. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement du lot concerné. En application de l’article R2162-4.1° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires de l’acte d’engagement valant bordereau des prix unitaires et dans la limite suivante : - Lot 3 : Montant maximum de 50 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; - Lot 5 : Montant maximum de 25 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; - Lot 6 : Montant maximum de 15 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusq-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques (commande d’abonnements isolés), français et étrangers, pour les besoins de la médiathèque. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile l’exécution des prestations. En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre. Cela ne permet donc pas de définir un allotissement par catégorie de périodique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 70 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Délais d'exécution : Se référer à l’article 4-2 du CCAP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 octobre 2026

Reconduction

Prévue

La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des boues issues des procédés de déshydratation pour les stations d’épuration de Barberey Saint Sulpice et d’Estissac ainsi que la collecte, le transport et le traitement des graisses issues des procédés de dégraissage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Ces deux stations d’épuration traitent des eaux résiduaires urbaines. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Station d’épuration d’Estissac. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°1 : 1 000 000 € HT annuel ; -Lot n°2 : 100 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande. En complément du BDC et en fin de chaque semaine, l’acheteur communiquera par écrit la planification des interventions de la semaine suivante au titulaire. Le titulaire pourra être également sollicité afin de réaliser des interventions dites urgentes (cf article E2 de l'AE). Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes : -L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima). -L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP. Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes : -Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ; -L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe. -L’approvisionnement en broyat En application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs, Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs. Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. L’exécution du présent marché public sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande Les délais d’exécution sont fixés au CCTP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Les prestations du présent marché concernent la confection et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches de Barberey-Saint-Sulpice et Villechétif et pour les personnes âgées autonomes de la MARPA d’Estissac. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif ; Lot n°2 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximums suivants : Lot n°1 : S’agissant de la première période : 105 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 85 000 € HT par période de reconduction. Lot n°2 : S’agissant de la première période : 350 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 300 000 € HT par période de reconduction. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Celui-ci est reconductible, 2 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est FACULTATIVE (cf article 3-4 du RC).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

La présente consultation a pour objet l’entretien des installations (appelées petits équipements individuels) thermique suivantes : - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire au gaz. - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire électriques. La maintenance recouvre l’ensemble des interventions et des travaux permettant d’assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité d’un ouvrage ou d’un équipement existant. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Sites d’Enseignement (M2023-004L1), Lot n°2 : Sites Cultures, Loisires et sportifs (M2023-004L2), Lot n°3 : Sites Administratifs et Techniques (M2023-004L3), Lot n°4 : Prestations d’entretien annuel des petits équipements, Lot n°5 : Station d’épuration. Cette consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n°1 à 3 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont été attribués. Quant au lot n°5, il fera l’objet d’une consultation ultérieure le cas échéant. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire et sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de : - 160 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité VILLE DE TROYES - 6 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité MAISON DU BOULANGER - 60 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité TROYES CHAMPAGNE METROPOLE La durée de validité du présent marché est de 4 ans ferme à compter du 1er octobre 2026 (ou sa date de notification si postérieure). L’exécution du présent marché public débutera à compter du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si postérieure S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire, elles seront exécutées sans discontinuité durant toute la durée de validité dudit marché et devront respecter les dispositions prévues au CCTP. Le titulaire devra programmer les interventions. A ce titre, il devra remettre un planning selon l’article 9.1 du CCTP. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, hormis les délais de dépannage déjà fixé à l’article 10 3 du CCTP, les délais d’exécution seront fixés sur chaque bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet l’entretien des installations (appelées petits équipements individuels) thermique suivantes : - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire au gaz. - les appareils individuels de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire électriques. La maintenance recouvre l’ensemble des interventions et des travaux permettant d’assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité d’un ouvrage ou d’un équipement existant. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Sites d’Enseignement (M2023-004L1), Lot n°2 : Sites Cultures, Loisires et sportifs (M2023-004L2), Lot n°3 : Sites Administratifs et Techniques (M2023-004L3), Lot n°4 : Prestations d’entretien annuel des petits équipements, Lot n°5 : Station d’épuration. Cette consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n°1 à 3 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont été attribués. Quant au lot n°5, il fera l’objet d’une consultation ultérieure le cas échéant. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire et sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de : - 160 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité VILLE DE TROYES - 6 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité MAISON DU BOULANGER - 60 000 € HT valable sur la durée de validité du marché pour l'entité TROYES CHAMPAGNE METROPOLE La durée de validité du présent marché est de 4 ans ferme à compter du 1er octobre 2026 (ou sa date de notification si postérieure). L’exécution du présent marché public débutera à compter du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si postérieure). S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire, elles seront exécutées sans discontinuité durant toute la durée de validité dudit marché et devront respecter les dispositions prévues au CCTP. Le titulaire devra programmer les interventions. A ce titre, il devra remettre un planning selon l’article 9.1 du CCTP. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, hormis les délais de dépannage déjà fixé à l’article 10 3 du CCTP, les délais d’exécution seront fixés sur chaque bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Schéma Directeur d’Assainissement du système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole et a pour objet de réaliser : - Un diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de Troyes-Barberey afin d’en recenser les anomalies, de quantifier la pollution rejetée ainsi que son impact sur le milieu ; - Le Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées (SDAEU), qui vise à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d’exploitation qui en découlent, à respecter la réglementation en vigueur, notamment à travers la directive eaux résiduaires urbaines (ERU) n°91/271/CEE du 21 mai 1991 et l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif, et à contribuer aux objectifs du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands ; - L’étude des adaptations prévisibles de la STEU de Troyes-Barberey afin de respecter la réglementation à venir, dite Directive Eaux Résiduaires Urbaines révisée DERU 2 (Directive (UE) 2024-3019 du parlement européen et du conseil du 27 novembre 2024 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (refonte). Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché n’est pas alloti. En effet, les prestations attendues au titre de ce dernier sont indivisibles (justification du non-allotissement au sein de l'article 3.2.1 du RC). Ce marché contient plusieurs phases (cf article 3.2.2 du RC pour le détail). Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 2 500 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Hormis les dispositions déjà prévues au CCTP, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande et débuteront à compter de la date prescrite au sein de ces derniers.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Travaux de création et maintenance d'un dispositif de contrôle d'accès sur la billetterie du Stade de l'Aube-.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension sur les réseaux de distribution de chaleur, qu’ils soient enterrés ou en caniveaux techniques, ainsi que les ouvrages annexes nécessaires à leur fonctionnement (chambres à vanne, bouches à clés, etc.) et la livraison de chaleur dans les bâtiments (sous-stations). Le contexte ainsi que les exclusions de cette consultation sont précisées à l'article 2 du RC. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ; - Lot n°2 : Travaux de gros entretien et renouvellement (GER) des équipements de production, distribution (hors échangeurs) et régulation (hors automatismes) des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ; - Lot n° 3 : Travaux de petit renouvellement de tuyauterie et soudure sur les installations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ; - Lot n°4 : Travaux de gros entretien et renouvellement (GER) sur les échangeurs à plaques en sous-stations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ; - Lot n°5 : Travaux de gros entretien, renouvellement (GER) et travaux neufs d’électricité industrielle, automatisme, régulation sur les installations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ; - Lot n°6 : Maintenance courante, travaux de gros entretien et renouvellement (GER) et travaux neufs sur la supervision PC Vue des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole. La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Quant aux lots 2 à 6, ils feront l’objet d’une consultation ultérieure. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 5 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les cinq prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique le présent lot est conclu avec un maximum de 4 000 000 € HT annuel. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

5

Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Ouest de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud (M2026-018) -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST. La présente consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n° 1,2 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribués. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 2 décembre 2028. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 2 novembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 août 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Ouest de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud (M2026-018) -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST. La présente consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n° 1,2 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribués. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 2 décembre 2028. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 2 novembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 août 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché s’inscrit dans le contexte suivant : En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2023-001L1) ; -Lot n°2 : Fourniture et livraison d’agitateurs (M2026-009L2) ; -Lot n°3 : Fourniture et livraison d’aérateurs (M2026-009L3) ; -Lot n°4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d’assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001L4). La présente consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner aux 2 lots concernés. Les lots 2 et 3 peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Pour chaque lot, il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Si l’acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l’accord-cadre est conclu - avec un maximum de 180 000€ HT annuel s’agissant du lot n°2 ; -avec un maximum de 45 000€ HT annuel s’agissant du lot n°3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de deux ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une période de 2 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

5

Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Études faune, flore et habitat, -Lot n°2 : Études zones humides, En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les accords-cadres seront conclus avec les montants maximums suivants : -490 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°1 ; -200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

10

L’opération concerne la construction du Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé, destiné à accueillir des activités industrielles, scientifiques et tertiaires. Le projet se compose de deux entités fonctionnelles distinctes : -Le Campus Industriel (dit « Campus Indust ») composé : D’une Halle technologique dédiée aux activités industrielles et de transformation D’un espace de laboratoires scientifiques D’un espace Bureaux et locaux sociaux ; -Le « Campus Lab » composé : D’un espace Bureaux et locaux sociaux, pour différents locataires ; Des espaces d’accueil et des salles de réunions communes à l’ensemble du bâtiment. Le projet comprend la construction des bâtiments et l’aménagement des espaces extérieurs. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : VRD, -Lot n°2 : Espaces Verts, -Lot n°3 : Gros Œuvre, -Lot n°4 : Structure métallique, -Lot n°5 : Etanchéité Bardage, -Lot n°6 : Menuiserie Industrielle, -Lot n°7 : Menuiserie Extérieure, -Lot n°8 : Menuiserie Intérieure, -Lot n°9 : Plâtrerie, -Lot n°10 : Carrelage Faïence, -Lot n°11 : Peinture, -Lot n°12 : Sol souple, -Lot n°13 : CVC Plomberie, -Lot n°14 : Electricité, -Lot n°15 : Faux plafond textile, -Lot n°16 : Signalétique, -Lot n°17 : Nettoyage. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse). Les délais d'exécution sont renseignés à l'article 3-8 du RC.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

10 août 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Grand Sud de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST (M2022-066). La présente consultation concerne uniquement le lot n°2. Les lots n° 1,3 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribué. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 12 septembre 2032. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 14 septembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2