Terre dEmeraude Communauté
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
15Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod
Avis de marché27 mai 2026Avis n° 26-51432Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-51432
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 juin 2026
- Reconduction
- Prévue
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ ET SON CIAS
Attribution24 déc. 2025Avis n° 25-141420Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-141420
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 261 930 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0007
Titulaire : SPEC GIEZENDANNER-WAUTERS
Montant : 701 EUR
Date du contrat : 17 décembre 2025
LOT-0001
Titulaire : SPEC GIEZENDANNER-WAUTERS
Montant : 79 378 EUR
Date du contrat : 17 décembre 2025
LOT-0004
Titulaire : AURA COURTAGE
Montant : 1 545 EUR
Date du contrat : 17 décembre 2025
LOT-0005
Titulaire : SMACL
Montant : 966 EUR
Date du contrat : 17 décembre 2025
LOT-0002
Titulaire : SMACL
Montant : 29 701 EUR
Date du contrat : 17 décembre 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Attribution17 déc. 2025Avis n° 25-138363Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-138363
Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 432 696 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : LEO LAGRANGE ANIMATION
Montant : 432 696 EUR
Date du contrat : 16 décembre 2025
Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Avis de marché25 sept. 2025Avis n° 25-105740Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-105740
Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ ET SON CIAS
Avis de marché21 sept. 2025Avis n° 25-104614Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-104614
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté
Avis de marché12 oct. 2024Avis n° 24-115483Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-115483
La Communauté de Communes souhaite confier au candidat retenu : - La gestion d'une crèche d'une capacité de 12 places destinée au multi accueil et à l'accueil d'enfants âgés de 0 à 4 ans à Clairvaux les Lacs ; - La gestion du Relais Petite Enfance (RPE) à Clairvaux les Lacs, Orgelet et Moirans En Montagne.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 novembre 2024
- Reconduction
- Prévue
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les agents de Terre d'Émeraude Communauté.
Avis de marché25 sept. 2024Avis n° 24-107901Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-107901
Fourniture de titres-restaurant
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 octobre 2024
- Reconduction
- Prévue
Entretien et nettoyage de bâtiments intercommunaux administratifs, sportifs et culturels
Avis de marché21 août 2024Avis n° 24-95917Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-95917
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de ménage pour les bâtiments administratifs, équipements sportifs et équipements culturels (médiathèques) de Terre d'Émeraude Communauté. Les prestations sont réparties en trois secteurs géographiques : Arinthod, Orgelet, et Moirans-en-Montagne. Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 9 bâtiments : - -Secteur Moirans-en-Montagne : o Le Gymnase o La Halle des sports o La médiathèque o Le pôle administratif de grand gezon - Secteur Arinthod o La piscine intercommunale o La médiathèque d'Arinthod o Le pôle administratif d'Arinthod - Secteur Orgelet o La médiathèque d'Orgelet o Le siège de la Communauté de commune
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 octobre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Marché d'approvisionnement en combustible bois
Attribution5 mai 2022Avis n° 22-63077Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-63077
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en combustible bois avec gestion d'un hangar de stockage/séchage de plaquettes de la chaufferie d'Arinthod, propriété de Terre d'Emeraude Communauté.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : Bresse Bois Energie
Montant : 361 800 EUR
Date du contrat : 7 avril 2022
Marché d'approvisionnement en combustible bois
Avis de marché3 févr. 2022Avis n° 22-16308Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-16308
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en combustible bois avec gestion d'un hangar de stockage/séchage de plaquettes de la chaufferie d'Arinthod, propriété de Terre d'Emeraude Communauté.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
Attribution16 janv. 2022Avis n° 22-7359Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-7359
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 2 · assurances des responsabilités
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 22 568 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2021
Lot 7 · Assurances tous risques expositions
Titulaire : Unknown
Montant : 3 172 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2021
Lot 6
Titulaire : Unknown
Montant : 795 072 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2021
Lot 3 · Assurances des véhicules à moteur
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 59 134 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2021
Lot 4 · assurance protection juridique
Titulaire : Unknown
Montant : 4 737 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2021
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
Rectificatif12 nov. 2021Avis n° 21-149886Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-149886
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
Avis de marché15 oct. 2021Avis n° 21-137536Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-137536
souscription des contrats d'assurances pour TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
DSP micro-crèche
Avis de marché14 juin 2021Avis n° 21-80598Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-80598
Contrat de concession pour la gestion d'une micro crèche
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2021/06
- Durée
- 60 mois
- Reconduction
- Non prévue
Gestion du du centre de vacances d'Uxelles (Jura)
Avis de marché2 mai 2021Avis n° 21-58554Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-58554
Contrat d'affermage.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 180 mois
- Reconduction
- Non prévue
L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.