Pays de Montbéliard Agglomération

Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1) Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone) La période de préparation du chantier commence à compter de la notification. Le délai de fourniture et de pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone débute à l'ordre de service prescrivant de commencer ces prestations

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

267 650 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Travaux de redimensionnement de la station d'épuration de Blamont

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Une tranche optionnelle est prévue pour le lot 3: TO001 - Unité mobile de déshydratation des boues. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire (issu de la DPGF). Les prix sont forfaitaires. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique: 45% pour tous les lots Prix: 40% pour les lots 1,2 et 3 et 45% pour le lot 4 Continuité de service: 5% pour les lots 1 et 2 et 10% pour le lot 3 et 0% pour le lot 4 Délai: 10% pour les lots 1,2 et 4 et 5% pour le lot 3 Le délai renseigné dans l'avis de marché est un délai maximal. Le délai maximal prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 26 mois. Il est également fixé une période de préparation de chantier, comprise dans le délai d'exécution des travaux, d'une durée maximale de 30 jours. Les délais d'exécution maximaux pour chaque lot sont également renseignés dans le CCAP. Se référer au CCAP

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1) Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone) La période de préparation du chantier commence à compter de la notification. Le délai de fourniture et de pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone débute à l'ordre de service prescrivant de commencer ces prestations

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

16 mars 2026

Reconduction

Non prévue

La procédure choisit pour la présente consultation est la concession de service, menée en application de l'article L. 1410-1 du CGCT, qui dispose que les contrats de concession relèvent des contrats de concession définis à l'article L. 1121-1 du Code de la Commande Publique et que ces contrats sont passés et exécutés conformément aux dispositions du même Code. Il est précisé que seuls les articles L. 1411-5, L. 1411-5-1, L. 1411-9 et L. 1411-18 du CGCT s'appliquent aux concessions de services. La durée de la concession est fixée à 5 ans. Le contrat court à compter du 1er janvier 2027 à 00h00 ou au jour de sa notification. La consultation comporte une PSE (prestation supplémentaire éventuelle) relative à la fourniture et la pose d'abribus non publicitaires, d'abribus publicitaires et de poteaux d'arrêt pour le réseau évolit Y. La réponse à cette PSE n'est pas obligatoire. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations seront exécutées sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 février 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 952 200 (devise non précisée)

Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

17 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles pour chacun des lots définies comme suit : - Tranche ferme : Bâtiment dit "Usine à boue" - Tranche optionnelle 1 : Bâtiment dit "Atelier" - Tranche optionnelle 2 : Bâtiment dit "Mathay 2" Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

19 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Le marché ne fait pas l'objet d'un allotissement ni d'un découpage en tranche Le marchés est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduits 3 fois. La date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social: au minimum 40% des personnes affectées aux opérations de tri, devront être des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

700 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

18 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les deux lots 1 et 2, le marché est conclu de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2027

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

116 402,09 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Evaluation à postériori des transports collectifs en site propre - Bilan LOTI des effets économiques et sociaux des lignes 1 et 2 du THNS

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 mai 2025

Durée

4 mois

Reconduction

Non prévue

Le marché ne fait pas l'objet d'un allotissement ni d'un découpage en tranche Le marchés est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduits 3 fois. La date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social: au minimum 40% des personnes affectées aux opérations de tri, devront être des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 mai 2025

Reconduction

Prévue

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les deux lots 1 et 2, le marché est conclu de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2027

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 mars 2025

Reconduction

Non prévue

Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets encombrants et autres déchets ménagers assimilés provenant soit des collectes en porte à porte soit des divers sites gérés par Pays de Montbéliard Agglomération (Déchèteries ou centre de transfert des encombrants de Montévillars). Ces déchets seront apportés par les services de PMA ou par un transporteur désigné par le candidat

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

1 094 536 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Les travaux sont réglées par un prix global et forfaitaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

4 décembre 2024

Reconduction

Non prévue

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

19 novembre 2024

Reconduction

Non prévue

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les déchets concernés sont les bio déchets en mélange, produits par les ménages de Pays de Montbéliard Agglomération. Il s'agit notamment de : - Déchets alimentaires d'origine végétale (épluchures de fruits et légumes, restes de fruits et légumes, farines, …), - Déchets de cuisine d'origine animale : sous-produits animaux (SPA) de catégorie 3, - Les restes de repas non consommés (riz, pâtes, pain, thé, infusions, sauces, fromage,…) - Les papiers souillés (serviette en papier, essuie tout, mouchoir, …), A noter que les déchets verts ne sont pas concernés par cette collecte

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

1 378 480 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Acquisition d'une désherbineuse neuve

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue