Hauts-de-FrancePas-de-Calais (62)Saint Pol sur Ternoise

CC DU TERNOIS

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Historique des marchés

118

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS

    Avis de marché
    16 sept. 2026Avis n° 26-89190
    Voir les détails de l’avis 26-89190

    Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ». Ces marchés constituent des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui fixent toutes les conditions d'exécution des prestations.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 432 000 (devise non précisée)
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  • 2024-S-23 - COLLECTE ET TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE LOT 2 - TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE ET TRAITEMENT DES REFUS DE TRI

    Modification
    16 sept. 2026Avis n° 26-89077
    Voir les détails de l’avis 26-89077

    COLLECTE ET TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    2 403 521,9 (devise non précisée)

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

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  • ENTRETIEN DES OUVRAGES DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

    Avis de marché
    10 sept. 2026Avis n° 26-87269
    Voir les détails de l’avis 26-87269

    La présente consultation porte sur l’entretien des ouvrages de lutte contre les inondations. Ce marché couvre l’ensemble des prestations nécessaires pour assurer le maintien en bon état de fonctionnement le patrimoine hydraulique de la collectivité, prévenir les risques de colmatage, de dysfonctionnements hydrauliques et d'inondation, et garantir la sécurité des personnes et des biens de la population de la Communauté de Communes du Ternois.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    360 000 (devise non précisée)
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  • CONCEPTION, FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE – TIERS-LIEU DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    Avis de marché
    9 sept. 2026Avis n° 26-86734
    Voir les détails de l’avis 26-86734

    Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de l’ensemble du mobilier destiné à la future médiathèque – tiers-lieu de Saint-Pol-sur-Ternoise. Le titulaire est chargé de proposer une réponse globale d’aménagement mobilier conforme aux objectifs définis dans le CCTP, d’assurer la fabrication ou la fourniture des mobiliers proposés ainsi que leur installation complète jusqu’à leur parfaite mise en service. Les prestations comprennent également les études d’implantation, la production des documents nécessaires à la validation du projet, les opérations de livraison, de montage, de réglage, de nettoyage de fin de chantier ainsi que la remise des documents nécessaires à l’exploitation des équipements.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    300 000 (devise non précisée)
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  • PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE - CYBER RISQUES

    Avis de marché
    26 juil. 2026Avis n° 26-74626
    Voir les détails de l’avis 26-74626
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    730 000 (devise non précisée)
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  • ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Avis de marché
    3 juin 2026Avis n° 26-53722
    Voir les détails de l’avis 26-53722

    ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    250 000 (devise non précisée)
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  • FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MÉDIATHÈQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    Attribution
    27 mars 2026Avis n° 26-31275
    Voir les détails de l’avis 26-31275
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    618 075 (devise non précisée)
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : LIBRAIRIE B

      Date du contrat : 12 mars 2026

    • LOT-0004

      Titulaire : LE BATEAU LIVRE

      Date du contrat : 13 mars 2026

    • LOT-0006

      Titulaire : LE BATEAU LIVRE

      Date du contrat : 13 mars 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : ALIZE - SOCIETE FRANCAISE DU LIVRE

      Date du contrat : 13 mars 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : ALIZE - SOCIETE FRANCAISE DU LIVRE

      Date du contrat : 13 mars 2026

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • FOURNITURE DE CARBURANTS avec services connexes

    Attribution
    27 mars 2026Avis n° 26-31312
    Voir les détails de l’avis 26-31312

    La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0004

      Titulaire : TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST

      Montant : 37 240 EUR

      Date du contrat : 17 mars 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : DME ALMY

      Montant : 314 160 EUR

      Date du contrat : 17 mars 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : DME ALMY

      Montant : 14 400 EUR

      Date du contrat : 17 mars 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST

      Montant : 309 360 EUR

      Date du contrat : 17 mars 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST

      Montant : 16 240 EUR

      Date du contrat : 17 mars 2026

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    Attribution
    27 mars 2026Avis n° 26-31216
    Voir les détails de l’avis 26-31216

    La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025. La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du Pacte Territorial 2025-2029 et notamment de son volet 3 relatif à l'accompagnement des ménages sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Il s'articule dans la continuité des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) mises en place depuis des années par la Communauté de communes du Ternois sur son territoire au bénéfice des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs éligibles à des subventions de l'ANAH. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    956 120 (devise non précisée)
    Montant attribué
    511 090 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ASSOCIATION ASMAPE

      Montant : 511 090 EUR

      Date du contrat : 12 mars 2026

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  • PRESTATIONS DE NETTOYAGE

    Avis de marché
    14 févr. 2026Avis n° 26-15406
    Voir les détails de l’avis 26-15406

    La présente consultation porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la collectivité (y compris la fourniture des produits d’entretien et l’ensemble des matériels et équipements nécessaires) ainsi que le nettoyage des vitreries des bâtiments. Lieux d’exécution : Bâtiments sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    850 000 (devise non précisée)
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  • CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE

    Attribution
    19 déc. 2025Avis n° 25-139105
    Voir les détails de l’avis 25-139105

    CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    11 200 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    12 326 386 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Véolia Eau Compagnie Générale des Eaux

      Montant : 12 326 386 EUR

      Date du contrat : 17 décembre 2025

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  • SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    Avis de marché
    16 déc. 2025Avis n° 25-137510
    Voir les détails de l’avis 25-137510

    La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025. La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du Pacte Territorial 2025-2029 et notamment de son volet 3 relatif à l'accompagnement des ménages sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Il s'articule dans la continuité des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) mises en place depuis des années par la Communauté de communes du Ternois sur son territoire au bénéfice des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs éligibles à des subventions de l'ANAH. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    956 120 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • FOURNITURE DE CARBURANTS avec services connexes

    Avis de marché
    28 nov. 2025Avis n° 25-130865
    Voir les détails de l’avis 25-130865

    La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 janvier 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MÉDIATHÈQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    Avis de marché
    7 nov. 2025Avis n° 25-123536
    Voir les détails de l’avis 25-123536
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    618 075 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    Avis de marché
    19 oct. 2025Avis n° 25-116211
    Voir les détails de l’avis 25-116211

    La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025. La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du Pacte Territorial 2025-2029 et notamment de son volet 3 relatif à l'accompagnement des ménages sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Il s'articule dans la continuité des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) mises en place depuis des années par la Communauté de communes du Ternois sur son territoire au bénéfice des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs éligibles à des subventions de l'ANAH. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    406 120 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Avis de marché
    12 sept. 2025Avis n° 25-100895
    Voir les détails de l’avis 25-100895

    ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    Attribution
    15 mai 2025Avis n° 25-53963
    Voir les détails de l’avis 25-53963

    La présente consultation concerne la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques (DDS), hors champ Eco DDS, issus des déchetteries de la Communauté de Communes du Ternois qui réceptionnent les déchets diffus spécifiques des ménages et des professionnels.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    48 451 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ARF SA

      Montant : 48 451 EUR

      Date du contrat : 6 mai 2025

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  • 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

    Attribution
    15 mai 2025Avis n° 25-53869
    Voir les détails de l’avis 25-53869

    La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    120 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN

      Montant : 120 000 EUR

      Date du contrat : 6 mai 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : SAS TERNOIS MOTOCULTURE

      Montant : 120 000 EUR

      Date du contrat : 6 mai 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    Avis de marché
    2 mars 2025Avis n° 25-23252
    Voir les détails de l’avis 25-23252

    La présente consultation concerne la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques (DDS), hors champ Eco DDS, issus des déchetteries de la Communauté de Communes du Ternois qui réceptionnent les déchets diffus spécifiques des ménages et des professionnels.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 avril 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Attribution
    20 févr. 2025Avis n° 25-19493
    Voir les détails de l’avis 25-19493

    La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    6

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : REV'ALIZES

      Montant : 132 250 EUR

      Date du contrat : 5 février 2025

    • LOT-0005

      Titulaire : ASSOCIATION ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES

      Montant : 115 500 EUR

      Date du contrat : 5 février 2025

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Et 98 avis supplémentaires

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