COMMUNAUTE COMMUNES SUD AVESNOIS

réhabilitation partielle du hangar situé rue du Maire COPPEAUX à FOURMIES pour le compte de la CCSA

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

17 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

La Communauté de Communes projette d'implanter un centre aquatique neuf dans le nouveau quartier REV3 des Verreries situé dans le secteur de la gare. Il est attendu un centre aquatique très performant qui pourra être certifié Passivhaus (ou équivalent) et qui respectera les exigences de la dynamique REV3. Un raccordement au réseau de chaleur urbain est prévu. Les principales caractéristiques de l'opération sont les suivantes : - Construction d'un centre aquatique avec : Espaces d'accueil et administratifs / locaux du personnel ; Annexes baigneurs dimensionnées pour répondre à la fréquentation maximale instantanée ; Halle bassins avec : un bassin sportif 25x15m, un bassin instruction / récréatif de 230m², une lagune de jeux de 60m² et des locaux de stockage / infirmerie / local MNS ; Locaux techniques et de service nécessaires au fonctionnement de l'équipement : production de chaleur, traitement d'air, traitement d'eau, TGBT, stockage produits, locaux entretien, etc. - Aménagements d'espaces extérieurs avec : Espace d'agrément baigneurs : solarium minéral et jeux d'eau ; Espaces d'accès : parc de stationnement, cour de service L'enveloppe prévisionnelle globale de l'opération est estimée à 16,14 MEUR euros HT, dont 12,5 MEUR euros HT (valeur octobre 2024, index BT01 131.2 publié au JO du 14/09/2024) pour l'enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux hors aléas. La Communauté de Communes entend assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et mener les différentes procédures attachées à ce projet, dont notamment la procédure de sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. À l'issue du concours sur esquisse +, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mise en oeuvre (article R.2122-6 du Code de la Commande Publique).

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

2 179 542 (devise non précisée)

Offres reçues

3

PRESTATIONS DE SERVICE EN MATIERE DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD- AVESNOIS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 février 2026

Reconduction

Non prévue

RÉCEPTION, TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE (HORS VERRE) EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD- AVESNOIS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

650 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet la réalisation d'une étude d'impact environnementale "quatre saisons" dans le cadre du projet de liaison transfrontalière et transdépartementale portée par la Communauté de Communes Sud Avesnois (CCSA).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

La communauté de communes projette d'implanter un centre aquatique neuf dans le nouveau quartier REV3 des Verreries situé dans le secteur de la gare. Il est attendu un centre aquatique très performant qui pourra être certifié Passivhaus (ou équivalent) et qui respectera les exigences de la dynamique REV3. Un raccordement au réseau de chaleur urbain est prévu. Les principales caractéristiques de l'opération sont les suivantes : Construction d'un centre aquatique avec : Espaces d'accueil et administratifs ; locaux du personnel ; Annexes baigneurs dimensionnées pour répondre à la fréquentation maximale instantanée ; halle bassins avec : un bassin sportif 25x15m ; un bassin instruction récréatif de 230m2 ; une lagune de jeux de 60m2 ; des locaux de stockage ; infirmerie ; local MNS ; locaux techniques et de service nécessaires au fonctionnement de l'équipement : production de chaleur, traitement d'air, traitement d'eau, TGBT, stockage produits, locaux entretien, etc. Aménagements d'espaces extérieurs avec : Espace d'agrément baigneurs : solarium minéral et jeux d'eau ; espaces d'accès : parc de stationnement, cour de service. L'enveloppe prévisionnelle globale de l'opération est estimée à 16,14MEUR HT dont 12,5MEUR HT (valeur octobre 2024, index BT01 131.2 publié au JO du 14/09/2024) pour l'enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux hors aléas. La Communauté de Communes entend assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et mener les différentes procédures attachées à ce projet, dont notamment la procédure de sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. A l'issue du concours sur esquisse +, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mis en oeuvre (article R.2122-6 du Code de la Commande Publique).

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

RÉCEPTION, TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE (HORS VERRE) EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD- AVESNOIS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

650 000 (devise non précisée)

Exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois. Le service fonctionne d'arrêt à arrêt et via une centrale de réservation. Les itinéraires, les horaires de passage et l'activation des dessertes sont déterminées en fonction des demandes exprimées. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois et arrêts définis hors CCSA (liste en annexe)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

166 000 (devise non précisée)

Annonce dérivée - Exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois. Le service fonctionne d'arrêt à arrêt et via une centrale de réservation, centrale qui a été attribuée dans le cadre d'un marché mutualisé et porté par la centrale d'achat Hauts-de-France Mobilités en 2023. Les itinéraires, les horaires de passage et l'activation des dessertes sont déterminées en fonction des demandes exprimées. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois et arrêts définis hors CCSA (liste en annexe)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

166 000 (devise non précisée)

Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Construction d'un nouveau centre aquatique à Fourmies

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

Fourniture de bacs roulant pour la collecte des déchets, fourniture de couvercles, fourniture de pièces détachées, fourniture de sceaux biodéchets

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

31 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la Communauté de Communes Sud Avesnois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la Communauté de Communes Sud Avesnois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

26 juin 2025

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre de prestations de services a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés de la CCSA.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 février 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 362 000 (devise non précisée)

Exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois en 2025. Le service fonctionne d'arrêt à arrêt et via une centrale de réservation, centrale qui a été attribuée dans le cadre d'un marché mutualisé et porté par la centrale d'achat Hauts-de-France Mobilités en 2023. Les itinéraires, les horaires de passage et l'activation des dessertes sont déterminées en fonction des demandes exprimées. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Sud Avesnois et arrêts définis hors CCSA (liste en annexe)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 décembre 2024

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

166 000 (devise non précisée)

La CCSA projette d'implanter un centre aquatique neuf dans le nouveau quartier REV3 des Verreries situé dans le secteur de la gare. Il est attendu un centre aquatique très performant qui pourra être certifié Passivhaus (ou équivalent) et qui respectera les exigences de la dynamique REV3. Un raccordement au réseau de chaleur urbain est prévu. Les principales caractéristiques de l'opération sont les suivantes : Construction d'un centre aquatique avec : Espaces d'accueil et administratifs / locaux du personnel Annexes baigneurs dimensionnées pour répondre à la fréquentation maximale instantanée Halle bassins avec : Un bassin sportif 25x15m Un bassin instruction / récréatif de 230m² Une lagune de jeux de 60m² Des locaux de stockage / infirmerie / local MNS Locaux techniques et de service nécessaires au fonctionnement de l'équipement : production de chaleur, traitement d'air, traitement d'eau, TGBT, stockage produits, locaux entretien, etc. Aménagements d'espaces extérieurs avec : Espace d'agrément baigneurs : solarium minéral et jeux d'eau Espaces d'accès : parc de stationnement, cour de service L'enveloppe prévisionnelle globale de l'opération est estimée à 16,14 MEUR euros HT, dont 12,5 MEUR euros HT (valeur octobre 2024, index BT01 131.2 publié au JO du 14/09/2024) pour l'enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux hors aléas. La CCSA entend assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et mener les différentes procédures attachées à ce projet, dont notamment la procédure de sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. À l'issue du concours sur esquisse +, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mise en oeuvre (article R.2122-6 du Code de la Commande Publique). Le règlement de concours précise plus avant l'opération et les caractéristiques détaillées du projet figurent au sein du dossier de consultation des concepteurs qui sera transmis aux candidats admis à remettre des prestations

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Traitement des déchets issus du balayage des fils d'eau de la CC- Sud Avesnois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

Fourniture de carburants en station-service Entretien et réparation des véhicules utilitaires de la Communauté de communes

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

La présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la communauté de communes Sud Avesnois. Le marché est composé d'un lot unique : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens".

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

MARCHE RELATIF AU TRI DES DECHETS D'EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES (EMR), PAPIERS ET PLASTIQUES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA CC SUD AVESNOIS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue