Communauté de Communes Charente Limousine

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Appels d’offres en cours

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Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.

Historique des marchés

9

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine

    Attribution
    15 févr. 2026Avis n° 26-15693
    Voir les détails de l’avis 26-15693

    La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUi H). L'objet de la mission est la réalisation du PLUi H de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    400 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    410 402,5 (devise non précisée)
    Offres reçues
    6

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : KARTHEO

      Montant : 410 402,5 EUR

      Date du contrat : 26 janvier 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine

    Avis de marché
    6 nov. 2025Avis n° 25-122948
    Voir les détails de l’avis 25-122948

    La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUi H). L'objet de la mission est la réalisation du PLUi H de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    400 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation de services d'assurances

    Attribution
    17 oct. 2025Avis n° 25-114934
    Voir les détails de l’avis 25-114934

    La présente consultation a été lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle a été organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    671 855 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : Mutuelle Nationale Territoriale Mnt

      Montant : 671 855 EUR

      Date du contrat : 13 octobre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation de services d'assurances

    Avis de marché
    8 juin 2025Avis n° 25-63834
    Voir les détails de l’avis 25-63834

    La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine

    Attribution
    10 janv. 2025Avis n° 25-2553
    Voir les détails de l’avis 25-2553

    La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    314 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    76 967,08 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

      Date du contrat : 23 décembre 2024

    • LOT-0004

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Date du contrat : 23 décembre 2024

    • LOT-0003

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Date du contrat : 23 décembre 2024

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine

    Attribution
    8 oct. 2024Avis n° 24-113400
    Voir les détails de l’avis 24-113400

    La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    201 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    71 043 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : RELYENS SPS

      Montant : 71 043 EUR

      Date du contrat : 1 octobre 2024

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de prestations de services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine

    Avis de marché
    4 août 2024Avis n° 24-91646
    Voir les détails de l’avis 24-91646

    La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 octobre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    233 600 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine

    Avis de marché
    4 août 2024Avis n° 24-91637
    Voir les détails de l’avis 24-91637

    La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 octobre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    314 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine

    Avis de marché
    26 juin 2024Avis n° 24-73660
    Voir les détails de l’avis 24-73660

    La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 juillet 2024
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    201 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.