Communauté de Communes Charente Limousine
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Historique des marchés
9Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine
Attribution15 févr. 2026Avis n° 26-15693Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-15693
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUi H). L'objet de la mission est la réalisation du PLUi H de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 400 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 410 402,5 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 6
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : KARTHEO
Montant : 410 402,5 EUR
Date du contrat : 26 janvier 2026
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine
Avis de marché6 nov. 2025Avis n° 25-122948Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-122948
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUi H). L'objet de la mission est la réalisation du PLUi H de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 400 000 (devise non précisée)
Prestation de services d'assurances
Attribution17 oct. 2025Avis n° 25-114934Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-114934
La présente consultation a été lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle a été organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 671 855 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : Mutuelle Nationale Territoriale Mnt
Montant : 671 855 EUR
Date du contrat : 13 octobre 2025
Prestation de services d'assurances
Avis de marché8 juin 2025Avis n° 25-63834Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-63834
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 juillet 2025
- Reconduction
- Non prévue
Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine
Attribution10 janv. 2025Avis n° 25-2553Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-2553
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 314 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 76 967,08 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Date du contrat : 23 décembre 2024
LOT-0004
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Date du contrat : 23 décembre 2024
LOT-0003
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Date du contrat : 23 décembre 2024
Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine
Attribution8 oct. 2024Avis n° 24-113400Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-113400
La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 201 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 71 043 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : RELYENS SPS
Montant : 71 043 EUR
Date du contrat : 1 octobre 2024
Marché de prestations de services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine
Avis de marché4 août 2024Avis n° 24-91646Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-91646
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 octobre 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 233 600 (devise non précisée)
Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine
Avis de marché4 août 2024Avis n° 24-91637Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-91637
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 octobre 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 314 000 (devise non précisée)
Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine
Avis de marché26 juin 2024Avis n° 24-73660Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-73660
La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 juillet 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 201 000 (devise non précisée)
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L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.