Communauté de communes Bugey Sud
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
Contacts et coordonnées
Retrouvez les contacts disponibles pour préparer votre prise de contact.
Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
106Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Assurance dommages ouvrages - CCBS
Avis de marché13 juin 2026Avis n° 26-57948Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-57948
Assurance dommages ouvrages - CCBS
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Assurance dommages ouvrages - CCBS
Avis de marché27 mai 2026Avis n° 26-51438Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-51438
Assurance dommages ouvrages - CCBS
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juin 2026
- Reconduction
- Non prévue
Marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS
Avis de marché20 janv. 2026Avis n° 26-6064Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-6064
Marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 février 2026
- Reconduction
- Prévue
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif
Avis de marché3 oct. 2025Avis n° 25-109142Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-109142
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif
Avis de marché27 sept. 2025Avis n° 25-106769Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-106769
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
TRAVAUX SIEGE CCBS - REPARATION DES PLANCHERS DU BATIMENT
Avis de marché11 avr. 2025Avis n° 25-40739Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-40739
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux pour la réparation de nervures en béton formant la structure des planchers du bâtiment. Ce marché intervient dans le cadre de travaux engagés par la Communauté de Communes Bugey Sud (CCBS) pour la réhabilitation d'un bâtiment destiné à devenir son siège <br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mai 2025
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON
Attribution7 mars 2025Avis n° 25-25315Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-25315
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 92 220 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0007
Titulaire : PROFILS ETUDES
Montant : 92 220 EUR
Date du contrat : 12 février 2025
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud - Lots 5 et 7
Attribution7 janv. 2025Avis n° 25-664Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-664
La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 459 666,65 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 7
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0005
Titulaire : ISOLA RHÔNE-ALPES
Montant : 198 966,34 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2024
LOT-0007
Titulaire : SARL VMV
Montant : 260 700,31 EUR
Date du contrat : 6 janvier 2025
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de voirie sur l'ensemble du territoire de la CCBS
Avis de marché18 déc. 2024Avis n° 24-141363Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-141363
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 février 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration pour la commune de Ceyzérieu ainsi que le raccordement du hameau d'Avrissieu sur le réseau du bourg de Ceyzérieu
Avis de marché10 déc. 2024Avis n° 24-138345Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-138345
Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration pour la commune de Ceyzérieu ainsi que le raccordement du hameau d'Avrissieu sur le réseau du bourg de Ceyzérieu
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 janvier 2025
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON
Avis de marché20 nov. 2024Avis n° 24-130515Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-130515
La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 décembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Maitrise d'oeuvre pour la gestion des sédiments et les aménagements des infrastructures fluviales du territoire Bugey Sud
Avis de marché14 nov. 2024Avis n° 24-128643Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-128643
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché concerne les missions de maitrise d'oeuvre relatives à la gestion des sédiments et aux aménagements au niveau d'infrastructures fluviales du territoire de Bugey-Sud, ainsi que la réalisation et le suivi d'un dossier d'autorisation environnementale Groupement de commandes : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les collectivités suivantes : - Communauté de communes Bugey-Sud (CCBS) - Commune de Massignieu de Rives - Commune de Murs Géligneux Le coordonnateur du groupement de commandes est la communauté de communes Bugeysud qui se charge de la passtion du marché. Chaque membre a en charge l'exécution du marché pour la part qui lui incombe. (Pour toute précision concernant le fonctionnement du groupement se référer au CCAP - Art 1.2 )
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 décembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Réhabilitation et extension du centre nautique de Belley
Avis de marché8 nov. 2024Avis n° 24-126520Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-126520
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Réhabilitation et l''extension du centre nautique de Belley<br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 décembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud
Attribution4 oct. 2024Avis n° 24-111871Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-111871
La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 4 792 649,8 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 8
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0014
Titulaire : Dumas TP Agence Bugey/Savoie
Montant : 456 562,1 EUR
Date du contrat : 26 septembre 2024
LOT-0010
Titulaire : Perotto SAS
Montant : 211 394,31 EUR
Date du contrat : 25 septembre 2024
LOT-0015
Titulaire : Artemis Paysage
Montant : 99 800 EUR
Date du contrat : 26 septembre 2024
LOT-0006
Titulaire : Constructions Mécaniques du Bugey
Montant : 193 671,87 EUR
Date du contrat : 25 septembre 2024
LOT-0001
Titulaire : GALLIA
Montant : 1 128 255,96 EUR
Date du contrat : 25 septembre 2024
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
Avis de marché1 oct. 2024Avis n° 24-110559Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-110559
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCo T : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 octobre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud - Lots 5 et 7
Avis de marché10 sept. 2024Avis n° 24-102398Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-102398
La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 octobre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Prestation de service pour le curage et l'inspection des ouvrages de collecte et de transfert des eaux usées et des ouvrages annexes à la CCBS
Avis de marché28 août 2024Avis n° 24-97853Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-97853
Prestation de service pour le curage et l'inspection des ouvrages de collecte et de transfert des eaux usées et des ouvrages annexes à la CCBS
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley
Avis de marché24 juil. 2024Avis n° 24-86696Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-86696
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud
Avis de marché9 juin 2024Avis n° 24-66587Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-66587
La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 juillet 2024
- Reconduction
- Non prévue
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY
Avis de marché14 avr. 2024Avis n° 24-43349Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-43349
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 mai 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 1 575 000 (devise non précisée)
Et 86 avis supplémentaires
L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.