CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
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Historique des marchés
110Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Réhabilitation de deux ouvrages d’art sur les communes de Saint-Usuge (71500) et de Vincelles (71500)
Avis de marché30 juin 2026Avis n° 26-64638Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-64638
Réhabilitation de deux ouvrages d’art sur les communes de Saint-Usuge (71500) et de Vincelles (71500) : Tranche ferme : Réhabilitation du pont du Champ de la Pierre – Communes de Saint-Usuge (71500) et de Vincelles (71500) ; Tranche optionnelle : Réhabilitation du pont de la Témaillière – Communes de Saint-Usuge (71500) et de Vincelles (71500).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
Avis de marché30 avr. 2026Avis n° 26-43045Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-43045
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’ - 3 lots
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2026
- Reconduction
- Prévue
Réhabilitation du réseau d’eaux usées – Rue du Jura - Commune de LOUHANS-CHÂTEAURENAUD
Avis de marché31 mars 2026Avis n° 26-32773Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-32773
Réhabilitation du réseau d’eaux usées – Rue du Jura - Commune de LOUHANS-CHÂTEAURENAUD
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Étude de faisabilité technique, juridique et financière pour la construction d’un crématorium intercommunal sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’ et missions d’ac
Avis de marché10 mars 2026Avis n° 26-24646Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-24646
Étude de faisabilité technique, juridique et financière pour la construction d’un crématorium intercommunal sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’ et missions d’accompagnement associées
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'alimentation, de desserte et de branchements en eau potable
Avis de marché17 déc. 2025Avis n° 25-138844Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-138844
Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'alimentation, de desserte et de branchements en eau potable
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre à bons de commande - Aménagement des voies d'intérêt communautaire des 30 communes de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom et des propriétés communautaires existantes
Avis de marché17 déc. 2025Avis n° 25-138857Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-138857
Accord-cadre à bons de commande - Aménagement des voies d'intérêt communautaire des 30 communes de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' et des propriétés communautaires existantes (Zones d'activités, parking...) situées sur ces communes
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
Attribution30 nov. 2025Avis n° 25-131882Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-131882
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0012
Titulaire : TRANSDEV BFC SUD
Montant : 75 999,36 EUR
Date du contrat : 18 août 2025
LOT-0013
Titulaire : TRANSDEV BFC SUD
Montant : 137 779,2 EUR
Date du contrat : 18 août 2025
LOT-0014
Titulaire : TRANSDEV BFC SUD
Montant : 91 189,84 EUR
Date du contrat : 20 octobre 2025
LOT-0006
Titulaire : TRANSDEV BFC SUD
Montant : 208 799,52 EUR
Date du contrat : 18 août 2025
LOT-0011
Titulaire : KEOLIS VAL DE SAONE
Montant : 210 352,84 EUR
Date du contrat : 18 août 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Construction d'une salle de sport intercommunale à Branges
Attribution30 nov. 2025Avis n° 25-131779Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-131779
Construction d'une salle de sport intercommunale à Branges (71500)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 14
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : AMB-AGENCEMENT ET MENUISERIE BRESSANE
Montant : 304 774 EUR
Date du contrat : 24 octobre 2025
LOT-0001
Titulaire : BEJEAN
Montant : 523 348,77 EUR
Date du contrat : 24 octobre 2025
LOT-0003
Titulaire : CONCEPTION MAINTENANCE BATIMENT
Montant : 85 450 EUR
Date du contrat : 24 octobre 2025
Elaboration du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable, du Diagnostic Territorial, du Schéma de Distribution d'Eau Potable et du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux sur le Territo
Avis de marché12 sept. 2025Avis n° 25-101018Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101018
Elaboration du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable, du Diagnostic Territorial, du Schéma de Distribution d'Eau Potable et du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux sur le Territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom'
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 380 000 (devise non précisée)
Etude préalable, suivi agronomique, curage et épandage des boues des lagunages des communes de Rattes (La Piat), Sagy ( Bourg), Sagy (Bourg Sud), Simard (Le Putigny), de Sainte-Usuge ( Le Curtil More
Avis de marché11 sept. 2025Avis n° 25-101106Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101106
Etude préalable, suivi agronomique, curage et épandage des boues des lagunages des communes de Rattes (La Piat), Sagy ( Bourg), Sagy (Bourg Sud), Simard (Le Putigny), de Sainte-Usuge ( Le Curtil Moreau) et de Sainte-Croix-En-Bresse (Bourg)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Renouvellement du réseau d?assainissement séparatif Rue de l'Eglise Commune de BRANGES
Avis de marché11 sept. 2025Avis n° 25-101265Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101265
Renouvellement du réseau d?assainissement séparatif Rue de l'Eglise Commune de BRANGES
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Approvisionnement en combustible : Bois déchiqueté pour la chaufferie du Centre Aquatique AQUABRESSE
Avis de marché11 sept. 2025Avis n° 25-101171Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101171
Approvisionnement en combustible : Bois déchiqueté pour la chaufferie du Centre Aquatique AQUABRESSE
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 14 octobre 2025
- Durée
- 36 mois
- Reconduction
- Non prévue
Construction salle de sport intercommunale à Branges
Attribution3 sept. 2025Avis n° 25-97565Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-97565
Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 7 011 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 7 037 963,71 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 8
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0013
Titulaire : GUY CANNARD SAS
Montant : 226 851,17 EUR
Date du contrat : 5 août 2025
LOT-0008
Titulaire : SARL TACHIN
Montant : 237 892,45 EUR
Date du contrat : 5 août 2025
LOT-0015
Titulaire : SAONE ET LOIRE PAYSAGE
Montant : 28 325 EUR
Date du contrat : 5 août 2025
LOT-0001
Titulaire : GCBAT JURA
Montant : 1 660 000 EUR
Date du contrat : 5 août 2025
LOT-0010
Titulaire : METALLERIE LETOURNEAU
Montant : 75 295 EUR
Date du contrat : 5 août 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Souscription d'assurances construction pour la construction d'une salle de sport intercommunale à Branges (71500)
Avis de marché5 août 2025Avis n° 25-89556Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-89556
Souscription d'assurances construction pour la construction d'une salle de sport intercommunale à Branges (71500)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Construction d'une salle de sport intercommunale à Branges
Avis de marché25 juil. 2025Avis n° 25-84681Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-84681
Construction d'une salle de sport intercommunale à Branges (71500)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom?
Avis de marché29 mai 2025Avis n° 25-60019Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-60019
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom?
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 juin 2025
- Reconduction
- Non prévue
Construction salle de sport intercommunale à Branges
Avis de marché16 mai 2025Avis n° 25-54499Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-54499
Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 7 011 000 (devise non précisée)
Construction salle de sport intercommunale à Branges
Avis de marché6 avr. 2025Avis n° 25-38835Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-38835
Construction salle de sport intercommunale à Branges composée d'une salle multisports et d'une salle de danse
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 mai 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 7 011 000 (devise non précisée)
Service d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom'
Attribution19 janv. 2025Avis n° 25-6265Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-6265
Service d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom'
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 175 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 217 262,08 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : GROUPAMA
Montant : 1 EUR
Date du contrat : 23 décembre 2024
Actualisation du zonage d'assainissement et réalisation du schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom".
Avis de marché23 nov. 2024Avis n° 24-131985Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-131985
Les prestations, objet du marché, sont les suivantes : l'élaboration du schéma directeur d'assainissement collectif dont l'établissement d'un état des lieux complet des ouvrages et principaux équipements, l'établissement et la mise à jour des plans du réseau, la réalisation d'un diagnostic du fonctionnement des systèmes d'assainissement collectif, l'élaboration d'un un schéma directeur d'assainissement collectif proposant des améliorations à court, moyen et long terme au travers d'un programme d'actions hiérarchisées et chiffrées ; la révision de la délimitation des zonages d'assainissement collectif ; la mise à jour des arrêtés préfectoraux des stations d'épuration.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 janvier 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 1 252 000 (devise non précisée)
Et 90 avis supplémentaires
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