Communauté communes Terres de Bresse
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
16Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires
Avis de marché17 févr. 2025Avis n° 25-18390Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-18390
Les prestations du présent marché concerne la réalisation de travaux d'entretien et d'investissement sur les 630 kilomètres de voiries communautaires, répartis sur les 25 communes de la Communauté de Communes Terres de Bresse, à savoir l'Abergement de Cuisery, l'Abergement Sainte Colombe, Bantanges, Baudrières, Brienne, La Chapelle Thècle, Cuisery, La Frette, La Genête, Huilly sur Seille, Jouvençon, Lessard en Bresse, Loisy, Ménetreuil, Montpont en Bresse, Ormes, Ouroux sur Saône, Rancy, Ratenelle, Romenay, Saint Christophe en Bresse, Saint Germain du Plain, Savigny sur Seille, Simandre et Tronchy.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 mars 2025
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition d'un camion nacelle
Avis de marché20 janv. 2025Avis n° 25-6862Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-6862
Acquisition d'un camion nacelle
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 14 février 2025
- Reconduction
- Non prévue
Construction d'un Pôle Enfance Jeunesse à Cuisery
Avis de marché20 janv. 2025Avis n° 25-6686Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-6686
Les prestations du présent marché ont pour objet la construction d'un pôle enfance jeunesse à CUISERY sur un site unique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 mars 2025
- Reconduction
- Non prévue
Construction d'un pôle enfance jeunesse à St Germain du Plain
Avis de marché27 juin 2024Avis n° 24-75501Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-75501
Construction d'un pôle enfance jeunesse
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 juillet 2024
- Reconduction
- Non prévue
REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE CASERNE DE SIMANDRE EN LIEU D'ACCUEIL POUR LES PERSONNES AGEES
Avis de marché22 avr. 2024Avis n° 24-47686Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-47686
La présente consultation a pour objet le réaménagement de l'ancienne caserne de Simandre en lieu d'accueil pour personnes âgées.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2024
- Reconduction
- Non prévue
Marché de maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
Attribution17 nov. 2023Avis n° 23-160149Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-160149
Marché de maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : AA GROUP
Date du contrat : 5 septembre 2023
Etude préalable à la prise de compétence eau potable et assainissement
Avis de marché14 nov. 2023Avis n° 23-159163Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-159163
Etude en vue de la prise de compétence 'eau potable et assainissement' dans le cadre de la loi NOTre
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 décembre 2023
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 200 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 200 000 (devise non précisée)
Marché de Maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
Attribution17 sept. 2023Avis n° 23-128807Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-128807
Marché de Maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : AA GROUP
Date du contrat : 5 septembre 2023
Réfection de la route des Relouises à St Germain du Plain et Baudrières
Attribution4 mai 2023Avis n° 23-59364Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-59364
Réfection de la route des Relouises à St Germain du Plain et Baudrières
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Référence du marché
- 2023-001
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 6
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
REFECTION DE LA ROUTE DES RELOUISES A SAINT GERMAIN DU PLAIN ET BAUDRIERES
Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS
Montant : 510 950 EUR
Date du contrat : 17 avril 2023
Marché de maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
Avis de marché5 mars 2023Avis n° 23-29657Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-29657
Marché de maitrise d'Oeuvre pour l'extension et le réaménagement du Pôle enfance jeunesse de Saint Germain du Plain
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Reconduction
- Non prévue
Réfection de la route des Relouises à St Germain du Plain et Baudrières
Avis de marché1 févr. 2023Avis n° 23-13890Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-13890
Réfection de la route des Relouises à St Germain du Plain et Baudrières
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Référence du marché
- 2023-001
- Durée
- 2 mois
- Reconduction
- Non prévue
Accord cadre de travaux Marché à bons de commande: travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires
Attribution1 juin 2021Avis n° 21-73367Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-73367
Marché à bons de commande: travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires - Communauté de Communes Terres de Bresse
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 6
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 003 · Marché à bons de commande: travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires - Communauté de Communes Terres de Bresse
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Date du contrat : 31 mai 2021
Accord cadre de travaux Marché à bons de commande: travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires
Avis de marché8 mars 2021Avis n° 21-30890Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-30890
Marché à bons de commande: travaux d'entretien et d'investissements des voiries communautaires - Communauté de Communes Terres de Bresse
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 mars 2021
- Reconduction
- Non prévue
Elaboration du PLU intercommunal
Attribution11 juil. 2018Avis n° 18-95553Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-95553
Elaboration du PLU intercommunal
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 10
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 1 · Elaboration du PLUi
Titulaire : Unknown
Montant : 255 157 EUR
Date du contrat : 15 juin 2018
Elaboration du PLU intercommunal
Rectificatif15 mars 2018Avis n° 18-35060Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-35060
Elaboration du PLU intercommunal
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Elaboration du PLU intercommunal
Avis de marché15 févr. 2018Avis n° 18-20870Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-20870
Elaboration du PLU intercommunal
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 60 mois
- Reconduction
- Non prévue
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