CMAR PACA

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et le renouvellement des Licences Google Workspace, ainsi que les prestations d'accompagnement associées. Depuis 2016 la suite collaborative Google Workspace est utilisée par les agents, les élus et les apprentis de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région PACA. Les licences doivent être renouvelées pour les deux (2) domaines suivants : 1) cmar-paca.fr 2) urma-paca.fr Le descriptif des prestations attendues sont indiquées dans le CCTP et le BPU joints au DCE. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service d’équipements et de mobiliers pour salon de coiffure et esthétique pour les besoins des Centres de Formation d’Apprentis Régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Les quantités prévisionnelles d’achat sont mentionnées par équipement dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) de chaque lot, à titre purement indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel de commandes de la CMAR PACA. Les prestations de l’accord-cadre sont divisées en trois (3) lots à attribution séparée définis comme suit :  Lot 1 Équipements salon de coiffure  Lot 2 Équipement Esthétique  Lot 3 Mobiliers salon de coiffure Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de cette date. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1)an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et le renouvellement des Licences Google Workspace, ainsi que les prestations d'accompagnement associées. Depuis 2016 la suite collaborative Google Workspace est utilisée par les agents, les élus et les apprentis de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région PACA. Les licences doivent être renouvelées pour les deux (2) domaines suivants : 1) cmar-paca.fr 2) urma-paca.fr Le descriptif des prestations attendues sont indiquées dans le CCTP et le BPU joints au DCE. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

11 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Le présent accord cadre a pour objet la prestation d'impression de papeterie (papiers à en-tête, enveloppes...) et de supports de communication (plaquettes, flyers, affiches, brochures...) pour les besoins de la Direction de la communication de la Chambre des métiers et l'artisanat de la région PACA. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière défini par lot. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est composé de trois lots : - Lot n°1 : Impression Offset - Lot n°2 : Impression numérique - Lot n°3 : Impression grands formats et autres Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de septembre 2026. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

666 666 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz industriels et la location de contenant de gaz au profit des sites CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et la pièce financière. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s’agit d’un appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124- 2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s’exécute en partie par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur, et en partie par des prestations forfaitaires (article R. 2112-6 du Code de la commande publique). • Une partie de la prestation fait l’objet d’un prix forfaitaire pour la location des contenant de gaz. • Une partie des prestations fait l’objet de bons de commande pour la fourniture de gaz. S'agissant des prestations à prix unitaires, ces dernières sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Les quantités prévisionnelles d’achat sont mentionnées par CFA dans l'annexe financière, à titre purement indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel de commandes de la CMAR PACA.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

16 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

360 000 (devise non précisée)

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance mécanique (auto), industrielle et du bâtiment des CMA Formation de Digne-les-Bains, des Arcs, d'Avignon, de Saint Maximin, de Gap et de la Seyne sur Mer. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 12 lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

527 500 (devise non précisée)

Montant attribué

443 414 (devise non précisée)

Offres reçues

3

L'accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements professionnels des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre se décompose en douze (12) lots à attribution séparé. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification et prend à compter de cette date. il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de juin 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

6 509 333 (devise non précisée)

Offres reçues

8

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Le marché est décomposé en quatre (4) lots. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est passé pour un durée d'un (1) an à compter de sa notification et prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de juin 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 253 000 (devise non précisée)

Offres reçues

7

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service d’équipements et de mobiliers pour salon de coiffure et esthétique pour les besoins des Centres de Formation d’Apprentis Régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Les quantités prévisionnelles d’achat sont mentionnées par équipement dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) de chaque lot, à titre purement indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel de commandes de la CMAR PACA. Les prestations de l’accord-cadre sont divisées en trois (3) lots à attribution séparée définis comme suit :  Lot 1 Équipements salon de coiffure  Lot 2 Équipement Esthétique  Lot 3 Mobiliers salon de coiffure Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de cette date. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1)an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

9 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Le présent accord cadre a pour objet la prestation d'impression de papeterie (papiers à en-tête, enveloppes...) et de supports de communication (plaquettes, flyers, affiches, brochures...) pour les besoins de la Direction de la communication de la Chambre des métiers et l'artisanat de la région PACA. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière défini par lot. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est composé de trois lots : - Lot n°1 : Impression Offset - Lot n°2 : Impression numérique - Lot n°3 : Impression grands formats et autres Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de septembre 2026. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

666 666 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de services d'agence de voyages (online et offline) pour les déplacements des agents de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Provence Alpes Côte d'Azur (CMAR PACA), ainsi que le paramétrage de l'outil/portail de réservation et gestion " On Line ". Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière de 200 000euros TTC pour la durée initiale de l'accord cadre. En cas de reconduction, le montant maximum sera également de 200 000euros TTC par période de reconduction. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de février 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

666 666 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance mécanique (auto), industrielle et du bâtiment des CMA Formation de Digne-les-Bains, des Arcs, d'Avignon, de Saint Maximin, de Gap et de la Seyne sur Mer. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 12 lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 avril 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

527 500 (devise non précisée)

L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements numériques et informatiques pour les besoins des Centres de Formation d'Apprentis Régionaux Campus de la CMAR PACA et pour la Chambre de Niveau Départementale des Bouches-du-Rhône (CND13) pour le site de Pèbre. Le marché est composé de cinq (5) lots. - Lot 1 : Studio vidéo pour un montant maximum annuel de 69 111 euros TTC - Lot 2 : Salle virtuelle pour un montant maximum annuel de 138 600 euros TTC - Lot 3 : Ecrans interactifs pour un montant maximum annuel de 51 622 euros TTC - Lot 4 : Ecrans pour un montant maximum annuel de 16 322 euros TTC - Lot 5 : Vidéo projecteur pour un montant maximum annuel de 38 949 euros TTC Les prescriptions détaillées relatives à chaque lot sont données dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 048 688 (devise non précisée)

Offres reçues

9

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation (n°2024 AOO 24 CMAR). Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 - L 2124-2, R 2124-1 à R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 20 lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026. Il prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un (1) an. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 286 478 (devise non précisée)

Montant attribué

235 021 (devise non précisée)

Offres reçues

7

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Le marché est décomposé en quatre (4) lots. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est passé pour un durée d'un (1) an à compter de sa notification et prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de juin 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

9 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 253 000 (devise non précisée)

PRESTATIONS D'INTERPRETARIAT ET DE TRADUCTION DE LANGUES ETRANGERES POUR LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

L'accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements professionnels des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre se décompose en douze (12) lots à attribution séparé. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification et prend à compter de cette date. il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de juin 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

2 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

6 509 333 (devise non précisée)

Le marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et de fourniture des consommables nécessaires dans les différents locaux de la Chambre de Niveau Départemental des Bouches du Rhône de la CMA PACA. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Le marché est décomposé en trois lots définis de la manière suivante : - Lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux de la Chambre de Niveau Départemental des Bouches du Rhône - Sites Pèbre et Prado. - Lot 2 : Prestations de nettoyage des locaux de la Chambre de Niveau Départemental des Bouches du Rhône - Site CMA Formation d'Aix en Provence (Bâtiments H et B) - Lot 3 : Prestations de nettoyage de vitrerie des locaux de la Chambre de Niveau Départemental des Bouches du Rhône - Site CMA Formation d'Aix en Provence (Bâtiment B) Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'attribution se fait par lot. Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé, conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières - Général, commun à tous les lots, et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières spécifiques par lot.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

161 805 (devise non précisée)

Montant attribué

185 969,8 (devise non précisée)

Offres reçues

9

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de services d'agence de voyages (online et offline) pour les déplacements des agents de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Provence Alpes Côte d'Azur (CMAR PACA), ainsi que le paramétrage de l'outil/portail de réservation et gestion " On Line ". Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière de 200 000euros TTC pour la durée initiale de l'accord cadre. En cas de reconduction, le montant maximum sera également de 200 000euros TTC par période de reconduction. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de février 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 décembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

666 666 (devise non précisée)

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation (n°2024 AOO 24 CMAR). Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 - L 2124-2, R 2124-1 à R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 20 lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026. Il prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un (1) an. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 286 478 (devise non précisée)