CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

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Historique des marchés

120

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

    Avis de marché
    9 août 2026Avis n° 26-78989
    Voir les détails de l’avis 26-78989

    Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Alimentation eau potable sur commune de Reculfoz, création d'un réseau d'eaux usées séparatif et d'une station d'épuration pour 70 EH, et renouvellement du réseau FEDER et de distribution du village.

    Rectificatif
    10 juil. 2026Avis n° 26-69234
    Voir les détails de l’avis 26-69234

    Alimentation eau potable sur commune de Reculfoz, création d'un réseau d'eaux usées séparatif et d'une station d'épuration pour 70 EH, et renouvellement du réseau FEDER et de distribution du village.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Alimentation eau potable sur commune de Reculfoz, création d'un réseau d'eaux usées séparatif et d'une station d'épuration pour 70 EH, et renouvellement du réseau FEDER et de distribution du village.

    Avis de marché
    3 juil. 2026Avis n° 26-66277
    Voir les détails de l’avis 26-66277

    Alimentation eau potable sur commune de Reculfoz, création d'un réseau d'eaux usées séparatif et d'une station d'épuration pour 70 EH, et renouvellement du réseau FEDER et de distribution du village.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 août 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or (25370)

    Attribution
    16 avr. 2026Avis n° 26-38283
    Voir les détails de l’avis 26-38283

    La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des prestations intellectuelles en vue de la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    533 750 (devise non précisée)
    Offres reçues
    20

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Unknown

      Montant : 533 750 EUR

      Date du contrat : 16 mars 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or (25370)

    Attribution
    24 févr. 2026Avis n° 26-18518
    Voir les détails de l’avis 26-18518

    La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des prestations intellectuelles en vue de la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    20

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ARCHITECTURES AMIOT-LOMBARD

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et acheminement d'électricité et services inclus pour des puissances inférieures ou égales à 36 k VA et/ou supérieures

    Attribution
    16 janv. 2026Avis n° 26-4492
    Voir les détails de l’avis 26-4492

    La présente consultation a pour objet la Fourniture et l'acheminement d'électricité et des services inclus, pour les sites de la CCLMHD dont la puissance est inférieure ou égale à 36KVA pour certains, et supérieure à 36KVA pour d'autres. Le marché s'étend également aux ouvrages d'eau potable dont la prise de compétence revient à la Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    932 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : Unknown

      Montant : 542 254 EUR

      Date du contrat : 16 décembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : Unknown

      Montant : 388 884 EUR

      Date du contrat : 16 décembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et acheminement d'électricité et services inclus pour des puissances inférieures ou égales à 36 k VA et/ou supérieures

    Avis de marché
    9 déc. 2025Avis n° 25-134841
    Voir les détails de l’avis 25-134841

    La présente consultation a pour objet la Fourniture et l'acheminement d'électricité et des services inclus, pour les sites de la CCLMHD dont la puissance est inférieure ou égale à 36KVA pour certains, et supérieure à 36KVA pour d'autres. Le marché s'étend également aux ouvrages d'eau potable dont la prise de compétence revient à la Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 décembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • PROCÉDURE RELANCÉE - Groupement de commandes : fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers (Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum)

    Avis de marché
    25 nov. 2025Avis n° 25-130246
    Voir les détails de l’avis 25-130246

    La présente consultation concerne la fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du groupement de commandes. La procédure est relancée après abandon de la première consultation pour cause de mauvaise estimation des quantitatifs et du montant maximum annuel concernant la partie CCLMHD.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et acheminement d'électricité et services inclus pour des puissances inférieures ou égales à 36 k VA et/ou supérieures

    Avis de marché
    16 nov. 2025Avis n° 25-126480
    Voir les détails de l’avis 25-126480

    La présente consultation a pour objet la Fourniture et l'acheminement d'électricité et des services inclus, pour les sites de la CCLMHD dont la puissance est inférieure ou égale à 36KVA pour certains, et supérieure à 36KVA pour d'autres. Le marché s'étend également aux ouvrages d'eau potable dont la prise de compétence revient à la Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 décembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Étude-Diagnostic et Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un réseau d'eaux usées entre la commune de Chaux-Neuve et la station d'épuration de Gellin.

    Avis de marché
    12 nov. 2025Avis n° 25-125339
    Voir les détails de l’avis 25-125339

    Étude-Diagnostic et Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un réseau d'eaux usées entre la commune de Chaux-Neuve et la station d'épuration de Gellin.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 décembre 2025
    Durée
    36 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Groupement de commandes : fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers (Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum)

    Avis de marché
    22 oct. 2025Avis n° 25-118073
    Voir les détails de l’avis 25-118073

    La présente consultation concerne la fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du groupement de commandes.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande : Curage des réseaux d'assainissement 2025 (-2029)

    Attribution
    21 oct. 2025Avis n° 25-116548
    Voir les détails de l’avis 25-116548

    Le présent marché regroupe les prestations relatives aux travaux de curage des réseaux d'assainissement de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (CCLMHD) pour l'année 2025, renouvelable TROIS fois (3x) un an par reconduction expresse.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    318 580 (devise non précisée)
    Montant attribué
    318 580 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : SERVIMO BOURGOGNE

      Montant : 1 EUR

      Date du contrat : 29 septembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Elaboration du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

    Avis de marché
    26 sept. 2025Avis n° 25-107037
    Voir les détails de l’avis 25-107037

    Elaboration du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2025
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture, pose et mise en service de quatre (4) sanitaires publics autonomes à lombricompostage comprenant la maintenance et les visites annuelles.

    Avis de marché
    14 août 2025Avis n° 25-92341
    Voir les détails de l’avis 25-92341

    La présente consultation a pour objet la fourniture, la pose et la mise en service de quatre sanitaires publics autonomes à lombricompostage. Le marché inclut les prestations suivantes : - La fourniture, la pose et la mise en service des sanitaires, - La fourniture des pièces détachées le cas échéant et les visites de maintenance préventives et curatives sur le territoire de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs. Remarque importante : Les travaux de terrassement seront préalablement réalisés par la Communauté de Communes, à ses frais, selon les prescriptions du titulaire du marché.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Etablissement du diagnostic et du schéma directeur du système d'assainissement collectif du bassin de Métabief-Longevilles (dit "STEU du Mont-d'Or") et la mise en place du diagnostic permanent.

    Attribution
    9 juil. 2025Avis n° 25-77211
    Voir les détails de l’avis 25-77211

    La présente consultation porte sur l'établissement du diagnostic et du schéma directeur du système d'assainissement collectif du bassin de Métabief-Longevilles (dit " STEU du Mont d'Or ") et la mise en place du diagnostic permanent. Les deux bassins versants ont été regroupés lors de la construction de la nouvelle station d'épuration du Mont-d'Or. Le périmètre de l'étude regroupe les huit villages suivants : Rochejean, Longevilles-Mont-d'Or, Saint-Antoine, Fourcatier et Maison Neuve, Métabief, Touillon et Loutelet, Les Hôpitaux-Neufs et Les Hôpitaux-Vieux.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    247 770 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : NALDEO SAS (Agence de Besançon)

      Montant : 247 770 EUR

      Date du contrat : 4 avril 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Avis de marché
    1 juil. 2025Avis n° 25-74091
    Voir les détails de l’avis 25-74091

    Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 juillet 2025
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande : Curage des réseaux d'assainissement 2025 (-2029)

    Avis de marché
    25 juin 2025Avis n° 25-70694
    Voir les détails de l’avis 25-70694

    Le présent marché regroupe les prestations relatives aux travaux de curage des réseaux d'assainissement de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (CCLMHD) pour l'année 2025, renouvelable TROIS fois (3x) un an par reconduction expresse.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    100 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande : Curage des réseaux d'assainissement 2025 (-2029).

    Attribution
    18 juin 2025Avis n° 25-67789
    Voir les détails de l’avis 25-67789

    Le présent marché regroupe les prestations relatives aux travaux de curage des réseaux d'assainissement de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (CCLMHD) pour l'année 2025, renouvelable TROIS fois (3x) un an par reconduction expresse. La liste des communes est précisée dans les documents de consultation.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    70 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réalisation de trois installations solaires photovoltaïques sur des STEP en autoconsommation collective

    Avis de marché
    11 juin 2025Avis n° 25-65266
    Voir les détails de l’avis 25-65266

    Dans le cadre d'une opération d'autoconsommation collective le présent marché a pour but de définir les travaux d'installations solaires photovoltaïques sur les toitures de 3 sites (stations d'épuration) intercommunaux. Les caractéristiques des bâtiments sont explicitées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les projets portent sur des sites d'implantations supérieur à 900 m d'altitude. La puissance totale des installations sera d'environ 169 k Wc.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or (25370)

    Avis de marché
    30 mai 2025Avis n° 25-60651
    Voir les détails de l’avis 25-60651

    La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des prestations intellectuelles en vue de la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 100 avis supplémentaires

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