Île-de-FranceHauts-de-Seine (92)Puteaux

AGCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGT SOC

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Historique des marchés

52

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de formation INTRA et INTER pour le personnel de l’ANCOLS.

    Avis de marché
    1 juil. 2026Avis n° 26-64284
    Voir les détails de l’avis 26-64284

    Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de formation INTRA et INTER pour le personnel de l’ANCOLS.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    1 333 333,33 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur le refus de logement social par les demandeurs.

    Avis de marché
    12 mars 2026Avis n° 26-25990
    Voir les détails de l’avis 26-25990

    Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur le refus de logement social par les demandeurs. Cette étude s’inscrit dans le programme annuel d’études et d’évaluation de l’ANCOLS, approuvé par la délibération n° 2026-07 du conseil d’administration du 11 mars 2026. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d’exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur la localisation géographique des mises en service dans le parc social.

    Avis de marché
    27 nov. 2025Avis n° 25-131430
    Voir les détails de l’avis 25-131430

    Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur la localisation géographique des mises en service dans le parc social.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS).

    Avis de marché
    20 juin 2025Avis n° 25-68961
    Voir les détails de l’avis 25-68961

    Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS).

    Avis de marché
    18 juin 2025Avis n° 25-67713
    Voir les détails de l’avis 25-67713

    Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Etude sur les dispositifs d'aide à la mobilité au titre de la PEEC

    Avis de marché
    24 févr. 2025Avis n° 25-21293
    Voir les détails de l’avis 25-21293

    Le présent marché a pour objet la réalisation d?une étude sur les dispositifs d?aide à la mobilité au titre de la PEEC. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d?exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 mars 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Éalisation d'une étude sur les prêts accession à la propriété distribués par Action Logement.

    Attribution
    20 déc. 2024Avis n° 24-143535
    Voir les détails de l’avis 24-143535

    Éalisation d'une étude sur les prêts accession à la propriété distribués par Action Logement.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestation portant sur une étude sur les titres participatifs

    Attribution
    20 déc. 2024Avis n° 24-143568
    Voir les détails de l’avis 24-143568

    Prestation portant sur une étude sur les titres participatifs

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur les prêts accession à la propriété distribués par Action Logement.

    Avis de marché
    2 août 2024Avis n° 24-91707
    Voir les détails de l’avis 24-91707

    Le présent marché a pour objet la réalisation d?une étude sur les prêts accession à la propriété distribués par Action Logement. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d?exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réalisation d'une étude portant sur les titres participatifs

    Avis de marché
    22 juil. 2024Avis n° 24-86443
    Voir les détails de l’avis 24-86443

    Le présent marché a pour objet la réalisation dune étude portant sur les titres participatifs, nouveau levier financier du secteur du logement social. Cette étude sinscrit dans le programme annuel détudes de l Agence, approuvé par son conseil dadministration en date du 15 mars 2024. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d?exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Mise en concurrence des régimes d assurances de prévoyance et de frais de santé à adhésion obligatoire

    Avis de marché
    23 juin 2024Avis n° 24-72710
    Voir les détails de l’avis 24-72710

    Le présent marché a pour objet la réalisation de la mise en concurrence des régimes d?assurances de prévoyance et de frais de santé à adhésion obligatoire pour l?ensemble du personnel de droit privé de l?ANCOLS. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d?exécution des interventions attendues sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 juillet 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestation de Plan de Reprise d'Activité de l'ensemble de l'infrastructure informatique de l'ANCOLS

    Avis de marché
    4 avr. 2024Avis n° 24-39759
    Voir les détails de l’avis 24-39759

    Le présent marché a pour objet la mise en place d?un Plan de Reprise d?Activité (nommé PRA) permettant à l?ensemble des agents de l?ANCOLS de poursuivre leurs activités si tout ou une partie des infrastructures informatiques de l?ANCOLS venaient à dysfonctionner ou se trouver hors service et ce en conformité avec l?article 32 du RGPD. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d?exécution des interventions attendues sont précisées à l?article 3 du Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 avril 2024
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réalisation des quatre rapports annuels de l'Agence

    Avis de marché
    23 févr. 2024Avis n° 24-23314
    Voir les détails de l’avis 24-23314

    Le présent marché a pour objet la réalisation, pour les quatre rapports annuels de l Agence (Document unique annuel (DUA), le Rapport annuel statistique et financier (RASF), le Rapport annuel de contrôle (RPAC), le rapport d activité (RA)) : ? D une charte éditoriale (conception d un univers graphique), aussi bien pour une version print que sous forme digitale (par exemple sous forme de digital publishing) ; ? D une production graphique des documents annuels (hors impression). Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 mars 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude portant sur une analyse du modèle économique des bailleurs sociaux pour les opérations nouvelles de logements PLAI en zones tendues.

    Avis de marché
    27 oct. 2023Avis n° 23-152309
    Voir les détails de l’avis 23-152309

    Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude portant sur une analyse du modèle économique des bailleurs sociaux pour les opérations nouvelles de logements PLAI en zones tendues.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 novembre 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Étude sur l'adaptation des logements sociaux au vieillissement et au handicap.

    Avis de marché
    15 mars 2023Avis n° 23-35238
    Voir les détails de l’avis 23-35238

    Étude sur l'adaptation des logements sociaux au vieillissement et au handicap.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 avril 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    120 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    120 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil, d'assistances juridiques et de représentation en justice de l'ANCOLS.

    Avis de marché
    16 févr. 2023Avis n° 23-22768
    Voir les détails de l’avis 23-22768

    Prestations de conseil, d'assistances juridiques et de représentationen justice de l'ANCOLS.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 mars 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestations d'assistance au recrutement des personnels de l'ANCOLS.

    Avis de marché
    15 janv. 2023Avis n° 23-6673
    Voir les détails de l’avis 23-6673

    Prestations d'assistance au recrutement des personnels de l'ANCOLS.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023-002
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    450 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    450 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestation enquêtes téléphoniques

    Avis de marché
    14 janv. 2023Avis n° 23-5826
    Voir les détails de l’avis 23-5826

    Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes téléphoniques dans le cadre d'études réalisées par la Direction des Statistiques et des Études Transversales (DSET) de l'ANCOLS, rattachée à la Direction Générale Adjointe des Statistiques, Evaluations Transversales et Systèmes d'Information (DGA SETSI).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023-001
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    200 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    200 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Accord cadre formation

    Attribution
    18 déc. 2022Avis n° 22-166711
    Voir les détails de l’avis 22-166711

    Prestations de formation INTRA et INTER pour le personnel de l'ANCOLS.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2022-004
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 4 · Formation Comptabilité Finance

      Titulaire : Cfpa

      Montant : 17 000 EUR

      Date du contrat : 13 décembre 2022

    • Lot 5 · Formation Ressources humaines

      Titulaire : COMMUNDI

      Montant : 17 000 EUR

      Date du contrat : 13 décembre 2022

    • Lot 3 · Formation Informatique

      Titulaire : Unknown

    • Lot 1 · Marché Formation Logement

      Titulaire : AUDIT CONSEIL HABITAT SOCIAL (ACHS)

      Montant : 90 000 EUR

      Date du contrat : 13 décembre 2022

    • Lot 2 · Marché Formation juridique

      Titulaire : PROXIMUM

      Montant : 15 000 EUR

      Date du contrat : 13 décembre 2022

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  • Marché Formation

    Rectificatif
    27 oct. 2022Avis n° 22-143161
    Voir les détails de l’avis 22-143161

    Formation Systèmes d'information et bureautique

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2022-007
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 32 avis supplémentaires

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