ACOSS

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Historique des marchés

502

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Prestations de conseils, d’assistance juridique, de représentation en justice et d’accompagnement stratégique en matière de droit pénal et procédure pénale pour l’ACOSS, les Urssaf et CGSS.

    Avis de marché
    29 oct. 2026Avis n° 26-104807
    Voir les détails de l’avis 26-104807

    Le présent marché a pour objet des prestations de conseils, d’assistance juridique, de représentation en justice et d’accompagnement stratégique en matière de droit pénal et procédure pénale pour l’ACOSS, les Urssaf et CGSS.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 novembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • TRAITEMENT DES OPERATIONS BANCAIRES ET FOURNITURE DE SERVICES BANCAIRES ASSOCIES POUR LES ORGANISMES DE L’ASSURANCE RETRAITE

    Avis de marché
    18 oct. 2026Avis n° 26-100642
    Voir les détails de l’avis 26-100642

    Le présent marché a pour objet le traitement des opérations bancaires et la fourniture de services bancaires associés pour les organismes bénéficiaires du présent marché. Cette procédure est réalisée par l’Acoss, en tant que centrale d’achat (Article 27 Loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018), pour le compte des organismes bénéficiaires. Un groupement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 décembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations de conseils, d’assistance juridique, de représentation en justice et d’accompagnement stratégique en matière de droit pénal et procédure pénale pour l’ACOSS, les Urssaf et CGSS.

    Avis de marché
    11 oct. 2026Avis n° 26-97708
    Voir les détails de l’avis 26-97708

    Le présent marché a pour objet des prestations de conseils, d’assistance juridique, de représentation en justice et d’accompagnement stratégique en matière de droit pénal et procédure pénale pour l’ACOSS, les Urssaf et CGSS.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Avis de marché public

    Avis de marché
    9 oct. 2026Avis n° 26-97359
    Voir les détails de l’avis 26-97359
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 novembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation de maitrise d'œuvre relative à des travaux de restructuration des anciennes chambres de service et de deux appartements

    Avis de marché
    9 oct. 2026Avis n° 26-97404
    Voir les détails de l’avis 26-97404
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 novembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations d’assurance hors PNAI pour le compte des organismes de la branche recouvrement

    Avis de marché
    13 sept. 2026Avis n° 26-88515
    Voir les détails de l’avis 26-88515

    La présente procédure a pour objet la réalisation d’une prestation d’assurance hors PNAI pour le compte des organismes de la branche recouvrement. La présente procédure est allotie en deux lots distincts. Le détail des prescriptions techniques est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières n°P2620-AOO-DGRM (CCTP) propre à chacun des deux lots.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    23 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • PRESTATION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU NOUVEAU DATACENTER DE L’ISLE D’ABEAU

    Attribution
    4 sept. 2026Avis n° 26-85541
    Voir les détails de l’avis 26-85541
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    474 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    9

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : TPF INGENIERIE

      Montant : 474 000 EUR

      Date du contrat : 31 août 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations d’assurance hors PNAI pour le compte des organismes de la branche recouvrement

    Avis de marché
    19 août 2026Avis n° 26-81256
    Voir les détails de l’avis 26-81256

    La présente procédure a pour objet la réalisation d’une prestation d’assurance hors PNAI pour le compte des organismes de la branche recouvrement. La présente procédure est allotie en deux lots distincts. Le détail des prescriptions techniques est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières n°P2620-AOO-DGRM (CCTP) propre à chacun des deux lots.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    23 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • TRAVAUX D’EVOLUTION CVC AVEC CREATION D’UN NOUVEL ILOT HD DE 60k W POUR LE SITE DE SAINT-PRIEST

    Avis de marché
    5 août 2026Avis n° 26-77681
    Voir les détails de l’avis 26-77681

    Le présent marché a pour objet l’évolution du refroidissement du datacenter de Saint Priest avec la création d’un nouvel îlot HD en salle informatique d’une puissance de 60 k W IT et la fin de la séparation des réseaux de refroidissement datacenter et éditique. Pour cela, il convient de séparer physiquement la production froide de la zone éditique de la partie opérationnelle (qui est actuellement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • travaux de réhabilitation des espaces tertiaires de l’ensemble immobilier sis avenue d’Atlanta 31020 TOULOUSE

    Attribution
    31 juil. 2026Avis n° 26-76773
    Voir les détails de l’avis 26-76773

    travaux de réhabilitation des espaces tertiaires de l’ensemble immobilier sis avenue d’Atlanta 31020 TOULOUSE

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE PLATRERIE DE LA LEZE

    • Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS

    • Titulaire : GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M.

    • Titulaire : Sogapeint

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS à Toulouse

    Attribution
    29 juil. 2026Avis n° 26-74978
    Voir les détails de l’avis 26-74978

    Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse, plus précisément : - le remplacement des réseaux primaires des pompes à chaleur des ailes A et B du bâtiment, uniquement sur la partie horizontale en toiture- le remplacement de la Centrale de Traitement d’Air (CTA) du restaurant (bâtiment C).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    157 101,99 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M.

      Montant : 157 101,99 EUR

      Date du contrat : 15 juillet 2026

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  • Maitrise d'œuvre relative à des travaux de réfection complète des couvertures, de remplacement partiel des menuiseries extérieures et de ravalement de l’ensemble des façades de l'immeuble FORGE

    Avis de marché
    28 juil. 2026Avis n° 26-74751
    Voir les détails de l’avis 26-74751
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et location de tunnels de sécurisation des entrées et des issues de secours du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse

    Attribution
    26 juil. 2026Avis n° 26-74260
    Voir les détails de l’avis 26-74260

    Fourniture et location de tunnels de sécurisation des entrées et des issues de secours du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    305 090 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : MAT EQUIP 31

      Montant : 305 090 EUR

      Date du contrat : 18 septembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation d’assistance en matière fiscale

    Avis de marché
    24 juil. 2026Avis n° 26-74387
    Voir les détails de l’avis 26-74387

    Le présent accord cadre a pour objet une prestation d’assistance en matière fiscale dans le cadre de la gestion des réserves du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (ci-après CPSTI), plus précisément la préparation de la déclaration de l’impôt sur les sociétés et de la contribution aux revenus locatifs.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 septembre 2026
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux

    Attribution
    24 juil. 2026Avis n° 26-74183
    Voir les détails de l’avis 26-74183

    Travaux

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – ITRA Agence Rhône

      Date du contrat : 25 novembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et gestion des abonnements à des publications françaises

    Avis de marché
    24 juil. 2026Avis n° 26-73489
    Voir les détails de l’avis 26-73489

    La présente procédure a pour objet la fourniture et la gestion et le suivi des abonnements à des publications françaises pour l’ACOSS. La description précise des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 juillet 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    384 576,67 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et livraison de prestation de traiteur pour les sites de l'ACOSS

    Avis de marché
    22 juil. 2026Avis n° 26-72354
    Voir les détails de l’avis 26-72354

    La consultation porte sur la fourniture et livraison de prestation de traiteur pour les sites de l'ACOSS. Les sites concernés sont identifiés sur les villes suivantes : Valbonne-Biot, Caen, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Montreuil

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 août 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    772 727 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux

    Attribution
    20 juil. 2026Avis n° 26-71972
    Voir les détails de l’avis 26-71972

    Travaux

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : BEEI-DM

      Date du contrat : 28 janvier 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Impression et livraison de supports de communication

    Avis de marché
    19 juil. 2026Avis n° 26-71415
    Voir les détails de l’avis 26-71415

    La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de supports de communication

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 août 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    133 333,33 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et gestion des abonnements à des publications françaises

    Avis de marché
    17 juil. 2026Avis n° 26-70482
    Voir les détails de l’avis 26-70482

    La présente procédure a pour objet la fourniture et la gestion et le suivi des abonnements à des publications françaises pour l’ACOSS. La description précise des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 juillet 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    384 576,67 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 482 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.