Transports terrestres prescrits de patients

Transport intra- ou inter-établissements de patients hospitalisés prescrits, sous incubateur ou paramédicalisés, pour des patients hospitalisés au sein ou à destination d’un service de pédiatrie ou de néonatologie. Les transports sont réalisés par les transporteurs sanitaires agréés et autorisés.

La prestation peut comprendre les transports hospitaliers inclus au marché : prises en charge en lien avec l’HAD, permissions thérapeutiques de moins de 48 heures avec retour, transports provisoires vers des soins hors établissement (sauf exceptions prévues), et certains transports de résidents pour radiologie standard. Elle comprend aussi le dossier médical, les effets personnels et, lorsque nécessaire, un accompagnant. En ambulance, un membre de l’équipage doit rester dans la cellule sanitaire pour surveiller le patient.

• Prise en charge de 8 h à 20 h, 7 jours sur 7 et 365 jours par an; interlocuteur joignable pendant ces plages et jusqu’au terme d’une mission qui les dépasserait.
• Équipage de deux personnes, dont au moins un ambulancier titulaire du DEA et un auxiliaire ambulancier qualifié ou équivalent; formation pédiatrique spécifique du titulaire du DEA pour ce lot, aptitude médicale et compétences à jour, notamment AFGSU 2.
• Matériel et véhicule conformes aux exigences des transports sanitaires; pour les transports néonatals concernés, prise en compte de l’incubateur et des modalités spécialisées visées au cahier des charges et à son annexe.
• Accompagnement auprès du praticien ou de l’équipe soignante, transmissions médico-administratives, brancardage ou portage, oxygène si nécessaire, literie et désinfection du véhicule après chaque transport.

Les trajets peuvent être intra-établissement, inter-établissements (avec ou sans retour), vers un domicile en prise en charge inaugurale d’HAD, ou liés à une permission thérapeutique de moins de 48 heures. Sont notamment exclus les transports SMUR, les commandes du SAMU-Centre 15, les transports visant une hospitalisation depuis le domicile, les retours définitifs au domicile et les consultations externes de patients non hospitalisés.