Transport scolaire et périscolaire

Communauté de Communes Pays de Fontenay-Vendée
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
8 juin 2026 à 12 h
Localisation
Fontenay-le-Comte (85)
Durée
12 mois (à partir du 01/09/2026), renouvelable tacitement 3 fois 12 mois
Budget
Max: 85 000 €

Lot 1 — Transport scolaire régulier (natation scolaire)

Objet et organisation

  • Organisation et exécution de transports aller-retour d'élèves (maternelles et élémentaires), enseignants et accompagnateurs pour séances de natation scolaire.
  • Sessions organisées en trois séries annuelles ; chaque groupe reçoit environ 10 séances d'environ 40 minutes.

Missions opérationnelles

  • Ramassage aux établissements listés en annexe et acheminement jusqu'au site de pratique aquatique.
  • Gestion des regroupements d'élèves entre écoles pour optimisation des circuits.
  • Respect des créneaux horaires indicatifs (matin) et obligation d'être sur site 15 minutes avant le départ ; arrivée sur site 15 minutes avant la séance et départ 15 minutes après la fin.
  • Élaboration, avant chaque session, d'une proposition d'organisation (circuits détaillés, optimisation, horaires, prises en charge) à partir du planning transmis.

Documents tarifaires et facturation

  • Renseignement des postes du bordereau de prix unitaires : forfait AR écoles de Fontenay‑le‑Comte ; forfait AR écoles rurales ; forfait supplémentaire pour regroupement de deux écoles.
  • Quantités indicatives fournies à titre indicatif dans le bordereau des prix unitaires.

Contraintes et exigences spécifiques

  • Véhicule présent 15 minutes avant l'heure de départ prévue ; trajets à vide entre stationnement et prise en charge inclus dans les forfaits.
  • Interlocuteur désigné pour validation des modalités avec chaque établissement.
  • Modalités d'annulation et délais d'information à respecter pour exonération d'indemnité (délais précisés dans les pièces contractuelles).

Tous les détails du marché

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